Soixante-dix septième session du Comité permanent

Remarques d’ouverture de la Présidence

Allocution d'ouverture de la Secrétaire générale

1. Ordre du jour

2. Programme de travail

3. Règlement intérieur du Comité permanent

4. Lettres de créance

5. Admission des observateurs

6. Rapport des présidents des Comités pour les animaux et pour les plantes

7. Formulaire CITES standard de déclaration d’intérêt pour les membres des Comités pour les animaux et les plantes

8. Questions financières

Annexes

Annex 2: CITES Trust Fund (CTL) contributions as of 31 December 2022

Annex 3: CITES Trust Fund (QTL) contributions as of 31 December 2022

Annex 4: Financial report on costed programme of work for the Secretariat for 2023 as of 30 June 2023

Annex 5: CITES Trust Fund (CTL) contributions as of 30 June 2023

Annex 6: CITES Trust Fund (QTL) contributions as of 30 June 2023

Annex 7: Financial report on costed programme of work for the Secretariat for 2023 as of 30 September 2023

Annex 8: CITES Trust Fund (CTL) contributions as of 30 September 2023

Annex 9: CITES Trust Fund (QTL) contributions as of 30 September 2023

Annex 10: Statement of income and expenditure for CTL as of 31 December 2022

Annex 11: Statement of income and expenditure for QTL as of 31 December 2022

9. Mandat du sous-comité des finances et du budget

10. Questions administratives

10.1. Rapport du Secrétariat

10.2. Rapport du Programme des Nations Unies pour l’environnement sur les questions administratives

11. Règlement intérieur de la Conférence des Parties

12. Questions opérationnelles émergentes pour les comités

13. Accès aux finances

14. Projet sur les délégués parrainés

15. Préparation de la 20e session de la Conférence des Parties

16. Vision de la stratégie CITES

17. Rôle de la CITES dans la réduction des risques d’émergence de futures zoonoses associées au commerce international d’espèces animales sauvages

17.1. Rapport du groupe de travail

17.2. Rapport du Secrétariat

18. Coopération avec les accords multilatéraux sur l’environnement et autres organisations internationales

19. Coopération avec la Plateforme intergouvernementale scientifique et politique sur la biodiversité et les services écosystémiques y compris les dimensions politiques du rapport d'évaluation de l'IPBES sur l'utilisation durable des espèces sauvages

20. Rapport sur le commerce mondial des espèces sauvages

21. La CITES et les forêts

22. Stratégie linguistique de la Convention

23. Renforcement des capacités

23.1. Application de la Résolution Conf. 19.2, Renforcement des capacités

23.2. Rapport du Soudan

23.3. Cadre pour le renforcement des capacités

24. Programme d'aide au respect de la Convention

25. Programme sur les espèces d’arbres

26. Plan d’action CITES pour l'égalité entre les genres

27. Établissement du Réseau CITES mondial de la jeunesse

28. Participation des peuples autochtones et des communautés locales

28.1. Rapport du groupe de travail

28.2. Rapport du Secrétariat

29. Moyens d’existence

30. Réduction de la demande pour lutter contre le commerce illégal

31. Lois nationales d’application de la Convention

32. Rapports nationaux

32.1. Soumission des rapports annuels

32.2. Révision des Lignes directrices pour la préparation et la soumission des rapports annuels CITES et des Lignes directrices pour la préparation et la soumission des rapports annuels CITES sur le commerce illégal

32.3. Format révisé pour les rapports sur l’application (Révisions basées sur l’adoption des indicateurs)

33. Respect de la Convention

33.1. Application de l’Article XIII et résolution Conf. 14.3 (Rev. CoP19), Procédures CITES pour le respect de la Convention

33.2. Procédure accélérée d’application de l’Article XIII en ce qui concerne le bois de rose d’Afrique de l’Ouest (Pterocarpus erinaceus) pour tous les États de l’aire de répartition

33.2.1. Rapport du Sénégal

33.2.2. Mise à jour du rapport sur l’avis de commerce non préjudiciable (ACNP) de l’avis d’acquisition légale (AAL) pour Pterocarpus erinaceus en Sierra Leone et une demande d’autorisation spéciale pour l’exportation des stocks de Pterocarpus erinaceus prélevés avant le quota d’exportation zéro

33.2.3. Rapport du Secrétariat (modification de la recommandation pour le Nigeria afin de l'aligner sur le document SC77 Doc. 33.11)

33.3. Application de l’Article XIII au Bangladesh

33.4. Application de l'Article XIII au Cameroun

33.5. Application de l'Article XIII en Chine

33.6. Application de l’Article XIII en République démocratique du Congo

33.7. Application de l'Article XIII en Equateur

33.8. Application de l'Article XIII dans l’Union Européenne

33.9. Application de l'Article XIII en Guinée

Addendum

33.10. Application de l’Article XIII en République démocratique populaire lao

33.11. Application de l'Article XIII au Nigéria

33.12. Ébènes (Diospyros spp.) et palissandres et bois de rose (Dalbergia spp.) de Madagascar: Rapport de Madagascar

33.13. Acoupas de MacDonald (Totoaba macdonaldi )

33.13.1. Rapport présenté par le Mexique en tant que Président du Groupe de contact trilatéral sur la lutte contre la fraude pour combattre le trafic d’acoupas de MacDonald

33.13.2. Rapport du Secrétariat

Annex 3: Responses to Notification to the Parties No. 2023/069

Annex 4: Mexico's report on progress with implementation of the compliance action plan

Annex 5: Observations and conclusions of the Secretariat regarding the report received from Mexico and progress made by Mexico with implementation of its compliance action plan on totoaba

Annex 6: Terms of reference of the study on vaquita (Phocoena sinus) and totoaba (Totoaba macdonaldi)

34. Processus relatif aux Plans d’action nationaux pour l’ivoire

Annex 2: Angola

Annex 3: Cambodia

Annex 4: Cameroon

Annex 5: Mozambique

Annex 6: Nigeria

Annex 7: Qatar

Annex 8: Democratic Republic of the Congo

Annex 9: Malaysia

Annex 10: Togo

Annex 11: Viet Nam

35. Étude du commerce important de spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe II

35.1. Vue d’ensemble de l’Étude du commerce important (ajout d'une combinaison espèce/pays manquante)

35.2. Application des recommandations du Comité pour les animaux ( modifié pour refléter les changements dans le document SC77 Doc. 35.1 Rev.1))

Annex 2a: Equatorial Guinea

Annex 2b: Grenada

Annex 2c: Indonesia

Annex 2d: Suriname

Annex 2e: Tunisia

35.3. Application des recommandations du Comité pour les plantes

36. Étude du commerce de spécimens d’animaux signalés comme produits en captivité

37. Possession de spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I

38. Révision de la résolution Conf. 11.3 (Rev. CoP19), Application de la Convention et lutte contre la fraude

39. Lutte contre la fraude

39.1. Lutte contre la fraude

39.2. Consortium international de lutte contre la criminalité liée aux espèces sauvages : Rapport du Secrétariat

39.3. Équipe spéciale CITES sur les grands félins

39.4. Soutien à la lutte contre la criminalité liée aux espèces sauvages en Afrique de l’Ouest et Afrique centrale

40. Tortues marines (Cheloniidae spp.et Dermochelyidae spp.)

41. Grands félins d’Asie (Felidae spp.)

41.1. Rapport du Secrétariat

41.2. Grands félins d’Asie en captivité

42. Commerce illégal de grands singes d’Afrique (Gorilla gorilla, Gorilla beringei, Pan troglodytes et Pan paniscus)

43. Jaguar (Panthera onca)

44. Conservation et contrôle du commerce de l’antilope du Tibet (Pantholops hodgsonii)

45. Rhinocéros (Rhinocerotidae spp.)

46. Avis d’acquisition légale

47. Introduction en provenance de la mer

48. Codes de but de la transaction

49. Systèmes électroniques et technologie de l’information

50. Stocks

51. Stocks (ivoire d’éléphant)

52. Transport des spécimens vivants

53. Déplacement rapide d’échantillons de faune sauvage à des fins de diagnostic et des instruments de musique

54. Spécimens issus de la biotechnologie

55. Réunion de dialogue pour les États de l'aire de répartition de l'éléphant d'Afrique (Loxodonta africana)

56. Utilisation des spécimens confisqués

57. Système d’étiquetage pour le commerce de caviar

58. Examen des dispositions CITES relatives au commerce des spécimens non sauvages d’animaux et de plantes

59. Examen de la résolution Conf. 12.10 (Rev. CoP15), Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I

60. Identification d’informations sur les espèces menacées d’extinction affectées par le commerce international

61. Certificats phytosanitaires utilisés en tant que certificats de reproduction artificielle

62. Vautours d’Afrique de l’Ouest (Accipitridae spp.)

63. Éléphants (Elephantidae spp.)

63.1. Rapport du Secrétariat sur la mise en œuvre de la résolution 10.10 (Rev. CoP19) (changements de la section UICN de l'annexe)

63.2. Pérennité financière et opérationnelle des programmes MIKE et ETIS

64. Grands singes (Hominidae spp.): Rapport sur l’application de la résolution Conf. 13.4 (Rev. CoP18)

65. Saïga (Saiga spp.)

66. Anguilles (Anguilla spp.)

67. Requins et raies (Elasmobranchii spp.)

67.1. Preuve de la poursuite du commerce non conforme d'espèces de requins inscrites à l'Annexe II (Carcharhinus longimanus)

67.2. Rapport du Comité pour les animaux

67.3. Rapport du Secrétariat

68. Lambi (Strombus gigas)

69. Produits contenant des spécimens d’orchidées de l’Annexe II (Orchidaceae spp.)

70. Annotations

71. Conséquences du transfert d’une espèce d’une Annexe à une autre

72. Système d’information pour le commerce de spécimens d’espèces d’arbres inscrites à la CITES

73. Mécanisme d’examen informel des annotations existantes et proposées

74. Taxonomie et nomenclature des éléphants d’Afrique (Loxodonta spp.)

75. Autres questions

76. Date et lieu de la 78e session

77. Allocutions de clôture

77.1. Secrétaire générale

77.2. Présidente