SC49 - Ordre du jour et documents

Quarante-neuvième session du Comité permanent

Genève (Suisse), 22 – 25 avril 2003

Ordre du jour et documents

Questions inscrites à l'ordre du jour	Cote du document	Document
1.	Allocution d'ouverture du Président		(pas de document)
Questions stratégiques et administratives
2.	Règlement intérieur		SC49 Doc. 2
3.	Adoption de l'ordre du jour		SC49 Doc. 3 (Rev. 2)
4.	Lettres de créance		(pas de document)
5.	Admission des observateurs		SC49 Doc. 5 Annexe
6.	Protocoles d'accords
	6.1	Protocole d'accord avec le Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE)	(pas de document)
	6.2	Protocole d'accord avec la Convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage (CEM)	SC49 Doc. 6.2 Annexe
	6.3	Protocole d'accord avec l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO)	SC49 Doc. 6.3
7.	Processus d'examen des questions techniques d'application		SC49 Doc. 7
			SC49 Doc. 7.1
8.	Incitations économiques et politique commerciale		SC49 Doc. 8
9.	Finances et administration
	9.1	Elaboration de stratégies de stabilisation budgétaire	SC49 Doc. 9.1
	9.2	Cycle du budget	SC49 Doc. 9.2
Interprétation et application de la Convention
10.	Grands félins d'Asie		SC49 Doc. 10
11.	Eléphants
	11.1	Contrôle du commerce intérieur de l'ivoire	SC49 Doc. 11.1
	11.2	Informations de base émanant de MIKE	SC49 Doc. 11.2 (Rev.1)
	11.3	Mesures visant à améliorer la coordination de la lutte contre la fraude entre les pays producteurs et importateurs d'ivoire	SC49 Doc. 11.3
	11.4	Les éléphants et le commerce de l'ivoire (Kenya)	SC49 Doc. 11.4
12.	Quotas d'exportation		SC49 Doc. 12
13.	Commerce important d'espèces inscrites à l'Annexe II4		SC49 Doc. 13
14.	Utilisation de certificats liés au carnet ATA ou TIR		(pas de document)
15.	Rapports nationaux		SC49. Doc. 15
16.	Lignes directrices sur le respect de la Convention		SC49 Doc. 16
17.	Lutte contre la fraude		(pas de document)
18.	Projet sur les législations nationales		SC49 Doc. 18
19.	Critères d'amendement des Annexes I et II		SC49 Doc. 19
20.	Révision périodique des annexes		SC49 Doc. 20
			SC49 Doc. 20.1
21.	Evacuation de spécimens vivants dans des circonstances particulières		SC49 Doc. 21
Rapports
22.	Rapport financier pour 2002		SC49 Doc. 22 Annexe 1 Annexe 2 Annexe 3 Annexe 4 Annexe 5
23.	Rapport du PNUE		SC49 Doc. 23
24.	Rapports des représentants régionaux
	24.1	Afrique	SC49 Doc. 24.1 (Rev. 1)
		– Annexe (en anglais)	Annexe
	24.2	Asie	SC49 Doc. 24.2
	24.3	Amérique centrale et du Sud et Caraïbes	SC49 Doc. 24.3
		– Annexe 1	Annexe 1
		– Annexe 2 (en espagnol)	Annexe 2
		– Annexe 3 (en espagnol)	Annexe 3
	24.4	Europe	SC49 Doc. 24.4
	24.4	– Annexe (en anglais)	Annexe
	24.5	Amérique du Nord	SC49 Doc. 24.5
	24.5	– Annexes 1 et 2 (en anglais); Annexe 3 (en espagnol)	Annexes
	24.6	Océanie	SC49 Doc. 24.6
		– Annexe (en anglais)	Annexe
Clôture de la session
25.	Autres questions		(pas de document)
26.	Fixation de la date et du lieu de la prochaine session		(pas de document)
27.	Remarques de clôture		(pas de document)

Documents d'information

	Titre du document	Cote du document	Format
1.	Some questions and answers about MIKE and ETIS in regard to CoP12 decisions	SC49 Inf. 1
2.	Japan's basic position and implementing situation on the elephant issue	SC49 Inf. 2
3.	Proposal from Japan	SC49 Inf. 3
4.	Comments on IFAW's report "Defining and implementing conditions for the proposed sales of ivory from Botswana, Namibia and South Africa as approved by CoP XII of CITES"	SC49 Inf. 4
5.	Document Prop. 12.1	SC49 Inf. 5
6.	Accord sur les privilèges et immunités de l'Organisation des Nations Unies conclu entre le Conseil fédéral suisse et le Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies	SC49 Inf. 6