Soixante-quinzième session du Comité permanent

Panama City, Panama, 13 novembre 2022

Agenda and working documents

(tous en format PDF)

    Titre Fichiers Created / Updated
    Remarques d’ouverture de la Présidente
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    Allocution d’ouverture de la Secrétaire générale
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    Questions administratives et financières
    1. Adoption de l'ordre du jour
    2. Règlement intérieur
    3. Lettres de créance
    		(no document)
    4. Admission des observateurs
    5. Préparation de la 19e session de la Conférence des Parties (CoP19)
     
    5.1. Élection du bureau
    		(no document)
     
    5.2. Autres questions
    		(no document)
    6. Formulaire CITES standard de déclaration d’intérêt pour les membres des Comités pour les animaux et les plantes
    Questions d’interprétation et application
    Respect général de la convention et lutte contre la fraude
    7. Respect de la Convention
     
    7.1. Application de l’Article XIII et résolution Conf. 14.3 (Rev. CoP18), Procédures CITES pour le respect de la Convention
     
    7.2. Application de l’Article XIII : Rapports du Secrétariat
     
     
    7.2.1. Procédure accélérée d’application de l’Article XIII en ce qui concerne le bois de rose d’Afrique de l’Ouest Pterocarpus erinaceus pour tous les États de l’aire de répartition
     
     
    7.2.2. Application de l’Article XIII en République démocratique populaire lao
     
     
    7.2.3. Application de l’Article XIII en République démocratique du Congo
     
     
    7.2.4. Application de l’Article XIII en Guinée
    		(no document)
     
     
    7.2.5. Application de l'Article XIII au Nigéria
     
    7.3. Ébènes (Diospyros spp.) et palissandres et bois de rose (Dalbergia spp.) de Madagascar
     
     
    7.3.1. Rapport de Madagascar
     
     
    7.3.2. Rapport du Secrétariat
     
    7.4. Processus relatif aux Plans d'action nationaux pour l'ivoire : Rapport du Secrétariat
     
     
    Annexe 4: Chine
     
     
    Annexe 5: Angola
     
     
    Annexe 6: Cameroun
     
     
    Annexe 7: Congo
     
     
    Annexe 8: Ethiopie
     
     
    Annexe 9: Mozambique
     
     
    Annexe 10: Nigéria
     
     
    Annexe 11: Soudan du Sud
     
     
    Annexe 12: Togo
     
    7.5. Acoupa de MacDonald (Totoaba macdonaldi) : Rapport du Secrétariat
    8. Étude du commerce important de spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe II
    9. Commerce illégal de grands félins d’Asie (Felidae spp.) [Décisions 18.108 et 18.109]
    Réglementation du commerce
    10. Révision des Lignes directrices pour la préparation et la soumission des rapports annuels CITES et des Lignes directrices pour la préparation et la soumission des rapports annuels CITES sur le commerce illégal
    Dérogations et dispositions spéciales
    11. Étude du commerce de spécimens d’animaux signalés comme produits en captivité
    Species specific matters[1]
    12. Anguilles (Anguilla spp.)
    13. Lion d’Afrique (Panthera leo) [Décision 18.246]
    Questions finales
    14. Autres questions
    		(no document)
    15. Date et lieu de la 76e session
    		(no document)
    16. Allocutions de clôture
     
    16.1. Observateurs
     
    – Organisations
    		(no document)
     
    – États non-Parties
    		(no document)
     
    – Parties
    		(no document)
     
    16.2. Comité permanent
    		(no document)
     
    16.3. Secrétaire générale
    		(no document)
     
    16.4. Présidente
    		(no document)