Soixante-septième session du Comité permanent

Johannesburg (Afrique du Sud), 23 septembre 2016
The Ballroom, Niveau 2 du Sandton Convention Center

ORDRE DU JOUR

(provisoire)

QUESTIONS INSCRITES A L'ORDRE DU JOUR					DOCUMENT	PLACÉ/ MIS À JOUR (DD/MM/YYYY)
1.	Remarques d’ouverture du président				(Pas de document)
2.	Allocution d'ouverture du Secrétaire général				(Pas de document)
Questions administratives et financières
Questions de procédure
3.	Ordre du jour				SC67 Doc. 3 (Rev. 2)	30/06/2016 02/08/2016 11/08/2016
4.	Programme de travail				(Pas de document)
5.	Adoption du règlement intérieur				SC67 Doc. 5	04/08/2016
6.	Lettres de créance				(Pas de document)
7.	Admission des observateurs				SC67 Doc. 7	19/09/2016
Administration et finance
8.	Rapport du groupe de travail sur les options pour les dispositions d’hébergement administratif du Secrétariat CITES				(Pas de document)
9.	Accès aux financements par le FEM: Rapport du Secrétariat				(Pas de document)
Sessions de la Conférence des Parties
10.	Préparation de la 17e session de la Conférence des Parties
	10.1	Election du bureau			(Pas de document)
	10.2	Autres questions			(Pas de document)
Questions d’interprétation et application
Respect de la convention et lutte contre la fraude
11.	Lois nationales d'application de la Convention: Rapport du Secrétariat				SC67 Doc. 11	14/09/2016
12.	Application de l’Article XIII
	12.1		Application de l’Article XIII en République démocratique populaire lao		SC67 Doc. 12.1	22/09/2016
	12.2		Application de l’Article XIII en République démocratique du Congo
			12.2.1	Rapport du Secrétariat	SC67 Doc. 12.2.1	14/09/2016
			12.2.2	Rapport de la République démocratique du Congo	SC67 Doc. 12.2.2	26/08/2016
				Annexe 1: Document d'appui au document SC67 Doc. 12.2.2	Annexe 1	26/08/2016
13.	Processus relatif aux plans d’action nationaux pour l’ivoire				SC67 Doc. 13	23/09/2016
	Annexe 2: Rapport de la Chine (seulement en anglais)				Annexe 2	02/09/2016
	Annexe 3: Rapport de Hong Kong SAR (seulement en anglais)				Annexe 3	02/09/2016
	Annexe 4: Rapport des Philippines (seulement en anglais)				Annexe 4	02/09/2016
	Annexe 5: Rapport de la Thaïland (seulement en anglais)				Annexe 5	02/09/2016
	Annexe 6: Rapport du Viet Nam (seulement en anglais)				Annexe 6	02/09/2016
	Annexe 7: Rapport de la Malaysie (seulement en anglais)				Annexe 7	02/09/2016
	Annexe 8: Rapport de la République-Unie de Tanzanie (seulement en anglais)				Annexe 8	02/09/2016
	Annexe 9: Rapport de l'Ouganda (seulement en anglais)				Annexe 9	02/09/2016
	Annexe 10: Rapport du Congo (seulement en français)				Annexe 10	02/09/2016
	Annexe 11: Rapport de la République démocratique du Congo (seulement en français)				Annexe 11	02/09/2016
	Annexe 12: Rapport de l'Égypte (seulement en anglais)				Annexe 12	02/09/2016
	Annexe 13: Rapport du Mozambique (seulement en anglais)				Annexe 13	02/09/2016
	Annexe 14: Rapport de l'Angola (seulement en anglais)				Annexe 14	02/09/2016
	Annexe 15: Rapport du Cambodge (seulement en anglais)				Annexe 15	02/09/2016
	Annexe 16: Rapport de la République démocratique populaire lao (seulement en anglais)				Annexe 16	02/09/2016
	Annexe 17: Rapport du Nigéria (seulement en anglais)				Annexe 17	07/09/2016
	Annexe 18: Rapport de l'Éthiopie (seulement en anglais)				Annexe 18	15/09/2016
14.	Adoption de la révision des Lignes directrices pour la préparation et la soumission des rapports annuels CITES				SC67 Doc. 14	20/09/2016
15.	Étude du commerce important de spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe II: Application des recommandations du Comité pour les animaux et du Comité pour les plantes				SC67 Doc. 15	14/09/2016
	Annexe 2: Information submitted by Thailand on Hippocampus kelloggi, H. Kuda and H. spinosissimus (seulement en anglais)				Annexe 2	12/09/2016
	Annexe 3: Information présentée par le Togo sur Chamaeleo gracilis et Kinixys homeana (seulement en français et en anglais)				Annexe 3	06/09/2016
Dérogations et dispositions spéciales pour le commerce
16.	Application de la Convention aux spécimens élevés en captivité et en ranch - commerce en peaux de Caiman crocodilus fuscus de Colombie: Rapport de la Colombie				SC67 Doc. 16	15/09/2016
17.	Enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I - Enregistrement de l’opération « Nouvelle découverte » élevant Astrochelys radiata				SC67 Doc. 17 (Rev. 1)	15/09/2016
Questions spécifiques aux espèces
18.	Esturgeons et polyodons (Acipenseriformes spp.): Rapport du Secrétariat sur le pays d’origine du caviar				SC67 Doc. 18 (Rev.1)	21/09/2016
19.	Ébènes (Diospyros spp.) et palissandres (Dalbergia spp.) de Madagascar
	19.1	Rapport du Secrétariat			SC67 Doc. 19.1	14/09/2016
	19.2	Rapport de Madagascar			SC67 Doc. 19.2 (Rev. 1)	02/08/2016 17/08/2016
20.	Afrormosia (Pericopsis elata) : Rapport de la République démocratique du Congo				SC67 Doc. 20	26/08/2016
21.	Conservation et commerce des rhinocéros d’Afrique et d’Asie (Rhinocerotidae spp.)
	21.1	Rapport du Secrétariat			SC67 Doc. 21.1	19/09/2016
		Annexe 1: Report of Mozambique (seulement en anglais)			Annexe 1	12/08/2016
		Annexe 2: Report of Viet Nam (seulement en anglais)			Annexe 2	12/08/2016
		Annexe 3: Report of Mozambique and South Africa (seulement en anglais)			Annexe 3	12/08/2016
	21.2	Rapport du groupe de travail			SC67 Doc. 21.2	22/09/2016
		Addendeum: Projets de recommendations pour l'examen du Comité permanent			Addendum	21/09/2016
Questions finales
22.	Autres questions				(Pas de document)
23.	Date et lieu de la 68e session				(Pas de document)
24.	Allocutions de clôture				(Pas de document)
	24.1	Observateurs
		- Organisations
		- États non-Parties
		- Parties
	24.2	Comité permanent
	24.3	Secrétaire général
	24.4	Président

Documents d'information

Lois nationales d'application de la Convention - calendriers législatifs

SC67 Inf. 1