Lors de sa 17e session (CoP17, Johannesburg, 2016), la Conférence des Parties a adopté la Résolution Conf. 17.8 sur l'Utilisation des spécimens d’espèces inscrites aux annexes de la CITES commercialisés illégalement et confisqués. Cette Résolution contient des recommandations à l’adresse des Parties sur les différentes options possibles pour la gestion des spécimens vivants et morts. Les Annexes 1 et 2 de la Résolution fournissent des lignes directrices pour la gestion des plantes et des animaux vivants confisqués, tandis que l'Annexe 3 contient des lignes directrices dédiées au développement d'un plan d'action sur les spécimens vivants saisis et/ou confisqués.
La Décision 19.169 a chargé le Secrétariat de collecter des informations sur les ressources et réseaux existants en matière de gestion des animaux vivants saisis et confisqués et de les mettre à la disposition des Parties.
Lignes directrices générales sur la gestion des animaux vivants saisis et confisqués | |||
| Programme d'apprentissage en ligne - Manipulation d'animaux vivants dans le cadre d'opérations d'application de la loi (IFAW, 2023) - Inscription > | EN | FR | ES |
| Meilleures pratiques juridiques internationales pour la gestion des animaux sauvages vivants victimes de trafic (Atlas juridique, IFAW, 2023) | EN | ||
| Protocole de preuve pour les affaires impliquants des animaux sauvages vivants (Atlas juridique, IFAW, 2023) | EN | ||
| Lignes directrices de prise en charge des organismes vivants confisqués (UICN, 2019) | EN | FR | ES |
| Other Language Version | |||
Lignes directrices régionales et nationales sur la gestion des animaux vivants saisis et confisqués | |||
| Asie | |||
| Lignes directrices pour la manipulation sûre d’espèces sauvages et de produits dérivés pendant les opérations de lutte contre le trafic d'espèces sauvages en Asie (WCS) | EN | ||
| Cambodge | |||
| Lignes directrices et arbre de décision de l'équipe de sauvetage rapide de la faune sauvage du Cambodge pour traiter les animaux sauvages vivants saisis (Wildlife Alliance, Administration forestière du Cambodge, Oxford Brookes University, 2017) | EN | ||
| Colombie | |||
| Validación de protocolos de manejo de fauna silvestre en el hogar de paso del centro agroecológico en el departamento de la Guajira (Universidad cooperativa de Colombia, 2019) | ES | ||
| Resolución Nº 2.064 - Reglamentan las medidas posteriores a la aprehensión preventiva, restitución o decomiso de especímenes de especies silvestres de fauna y flora (Colombia, 2010) | ES | ||
| Manejo post decomiso de fauna silvestre (Corporación Autónoma Regional del Tolima, CORTOLIMA, 2015) | ES | ||
| Nicaragua | |||
| Manipulación de fauna silvestre decomisada en Nicaragua Manual básico (Ministerio del ambiente y los recursos naturales del Nicaragua, 2009) | ES | ||
| Pérou | |||
| Guía Manejo de animales silvestres decomisados o hallados en abandono (Ministerio de Agricultura del Perú, WCS, 2019) | ES | ||
| Lineamientos técnicos para la disposición de especímenes vivos de fauna silvestre decomisada o hallada en abandono (Ministerio de Agricultura del Perú, 2012) | ES | ||
| Manual: Identificación y cuidados iniciales de animales silvestres decomisados o hallados en abandono (Ministerio de Agricultura y Riego del Perú) | ES | ||
| ONG | |||
| Guía técnica para el manejo de fauna silvestre dentro del territorio CAR (PROCAT Colombia, Corporación Autónoma Regional de Cundinamarca, 2019) | ES | ||
Lignes directrices spécifiques sur la captivité | |||
| Construire des sanctuaires durables (Fondation Arcus, 2012) | EN | ||
| Guide de bonnes pratiques pour les centres de réhabilitation de la faune sauvage (BVZS, 2016) | EN | ||
| Manuel de procédures pour l'analyse des risques liés aux maladies de la faune sauvage (UICN, OIE, 2014) | EN | ||
| Lignes directrices pour l'analyse des risques liés aux maladies de la faune sauvage (OIE, UICN, 2014) | EN | ||
| Code sanitaire pour les animaux terrestres (OIE, 2021) | EN | FR | ES |
| Alliance panafricaine des sanctuaires (PASA) - Manuel d'exploitation recommandé pour l'établissement d'un sanctuaire de primates | EN | FR | |
| Alliance panafricaine des sanctuaires (PASA) - Informations complémentaires au manuel d'exploitation d'un sanctuaire de primates | EN | ||
| Alliance panafricaine des sanctuaires (PASA) - Manuel de santé vétérinaire pour les primates | EN | FR | |
Lignes directrices spécifiques sur le retour des spécimens dans le pays d'exportation en vue de leur remise en liberté dans la nature | |||
| Modèle d'accord international sur le rapatriement des animaux sauvages vivants victimes du trafic (Atlas juridique, IFAW, 2023) | EN | ||
| Modèle d'accord international sur le rapatriement des animaux sauvages vivants victimes de trafic - Directives d'application (Atlas juridique, IFAW, 2023) | EN | ||
| Protocoles de quarantaine et de dépistage sanitaire pour les animaux sauvages avant leur transfert et leur libération dans la nature (UICN, 2001) | EN | ||
| Lignes directrices sur les reintroductions et les autres transferts aux fins de la sauvegarde (UICN, 2013) | EN | FR | ES |
| Normes d'établissement pour la réhabilitation des animaux sauvages (RSPCA, 2010) | EN | ||
| Lignes directrices pour le suivi et la surveillance de la faune sauvage réhabilitée après sa libération (Mary Cerliz Choperena Palencia, Néstor Javier Mancera-Rodríguez, 2016) | ES | ||
| Code de pratique pour le bien-être des animaux sauvages pendant la réhabilitation (Gouvernement du Canada) | EN | ||
Lignes directrices spécifiques sur l'euthanasie | |||
| Lignes directrices de l'AVMA pour l'euthanasie des animaux (Association américaine de médecine vétérinaire, 2020) | EN | ||
| Euthanasie des animaux sauvages (Université de Laval, 2015) | FR | ||
| Manual de referencia sobre la eutanasia (The Humane Society de los Estados Unidos, 2013) | ES | ||
| Disposición final de productos o especímenes de fauna silvestre decomisada o aprehendida preventivamente o restituida (2010) | ES | ||
Lignes directrices et meilleures pratiques spécifiques à certaines espèces | |||
| Guépards, Acinonyx jubatus (CITES) | EN | ||
| Pangolins, Manis spp. (Save Vietnam’s Wildlife) | EN | ||
| Macaque de Barbarie, Macaca sylvanus (SSN) | FR | ||
| Directives pour le personnel de première ligne sur les soins et le transport des animaux vivants confisqués dans la région de Sulu-Celebes - Anglais (IFAW, 2023) | EN | ||
| Directives pour le personnel de première ligne sur les soins et le transport des animaux vivants confisqués dans la région de Sulu-Celebes - Indonésien (IFAW, 2023) | Link | ||
| Directives pour le personnel de première ligne sur les soins et le transport des animaux vivants confisqués dans la région de Sulu-Celebes - Malaisie (IFAW, 2023) | Link |
| Commission pour la sauvegarde des espèces de l'UICN (CSE) |
La Commission pour la sauvegarde des espèces (CSE, ou SSC, Species Survival Commission) de l'UICN est un réseau scientifique d'experts bénévoles travaillant au sein de plus de 140 groupes de spécialistes, autorités responsables de la Liste rouge et groupes de travail. Certains groupes traitent de questions de conservation liées à des groupes particuliers de plantes ou d'animaux, tandis que d'autres se concentrent sur des questions plus larges telles que la réintroduction d'espèces au sein d'anciens habitats, la santé des espèces sauvages et l'utilisation et le commerce durables. Chaque groupe contient les noms et les contacts des spécialistes. |
EN | ||
| Membres WAZA | Les membres de l'Association Mondiale des Zoos et Aquariums (ou World Association of Zoos and Aquariums, WAZA) sont des associations régionales, fédérations nationales, zoos et aquariums, qui se consacrent à la conservation des animaux et de leurs habitats. | EN | ||
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EU-TWIX, TRAFFIC Plateforme d'échange d'informations sur le commerce des espèces sauvages dans l'Union européenne |
La base de données EU-TWIX a été développée pour soutenir les organismes nationaux chargés de l'application de la loi, y compris les organes de gestion de la CITES et les procureurs, dans leur fonction de détection, d'analyse et de suivi des activités illégales liées au commerce de la faune et de la flore couvertes par le règlement de l'UE sur le commerce des espèces sauvages. Accessible uniquement aux États membres de l'UE, la base de données est conçue pour centraliser les données sur les saisies effectuées et les infractions commises. Elle comprend également une section contenant des informations techniques et scientifiques destinées à faciliter l'identification, l'évaluation et la gestion des spécimens saisis ou confisqués. | EN | ||
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AFRICA-TWIX, TRAFFIC Plateforme d'échange d'informations sur le commerce des espèces sauvages en Africa |
L'outil AFRICA-TWIX est actuellement utilisé par plusieurs pays de la zone de la Commission des forêts d'Afrique Centrale (COMIFAC). Il consiste en une liste de diffusion sécurisée permettant aux autorités chargées de l'application de la loi sur le commerce des espèces sauvages dans la région de communiquer, ainsi qu'une base de données, permettant de centraliser et classer les données relatives aux saisies. AFRICA-TWIX a été développé sur le modèle de EU-TWIX. | EN | FR | |
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SADC-TWIX, TRAFFIC Plateforme d'échange d'informations sur le commerce des espèces sauvages entre États membres de la SADC(Communauté de Développement de l'Afrique Australe) |
L'outil SADC-TWIX se décline en deux éléments : une liste de diffusion sécurisée permettant aux agences chargées de la lutte contre le commerce illégal d'espèces sauvages de communiquer entre elles en temps réel, ainsi qu'un site web qui contient des ressources utiles, telles que du matériel de formation, des guides d'identification et une base de données centralisée des saisies d'espèces sauvages effectuées par les États membres de la SADC participants. SADC-TWIX a été développé sur le modèle de EU-TWIX et AFRICA-TWIX. | EN | FR | |
| Base de données EARS (Centres de sauvetage et sanctuaires de l'Alliance européenne) | La base de données EARS (European Alliance of Rescue Centres and Sanctuaries) a été créée pour permettre une recherche rapide et facile des centres de sauvetage et des sanctuaires pour animaux sauvages en Europe. | EN | ||
| Réseau de confiscation de la faune sauvage en Californie du Sud | Programme pilote géré sous l'égide de la Wildlife Trafficking Alliance, un programme de l'AZA (Association of Zoos and Aquariums), qui comprend plus de vingt partenaires, dont des agences gouvernementales américaines, le California Department of Fish & Wildlife, des installations accréditées par l'AZA, des organisations non gouvernementales (ONG), des universités, des jardins botaniques et des installations certifiées de la Global Federal of Animal Sanctuaries (GFAS). Il établit un cadre visant à réduire le trafic d'espèces sauvages et à accroître le soutien aux forces de l'ordre, notamment en ce qui concerne l'identification et la détention à court et à long terme des espèces sauvages confisquées. | EN |