Décisions


Décisions de la Conférence des Parties à la CITES
en vigueur après la 12e session


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N°
Sujet
11.1 Plan stratégique de la Convention
9.26 Texte de la Convention
12.1 Approbation de l'amendement de Gaborone
12.2 Résolutions de la Conférence des Parties
9.24 Examen des projets de résolutions
9.27 & 12.3 Décisions de la Conférence des Parties
12.4 Discussion des projets de décisions
12.5 & 12.6 Protocole d'accord entre la CITES et la Convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage (CEM)
12.7 Etablissement d'un protocole d'accord entre la CITES et l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO)
12.8 Sessions du Comité permanent
12.9 à 12.12 Programme de travail du Comité pour les plantes
12.13 Réunions régionales du Comité pour les plantes
12.14 & 12.15 Répertoires régionaux
12.16 Matériels pour les membres du Comité pour les plantes
11.119 Programme de travail du Comité de la nomenclature
12.17 & 12.18 Etablissement d'un groupe de travail sur les quotas d'exportation
12.19 & 12.20 Groupe de travail sur la viande de brousse
12.21 Groupe de travail sur l'acajou
12.22 Incitations économiques et politique commerciale
12.23 & 12.24 Questions techniques d'application
12.25, 11.129 & 12.26 Financement de la conservation et du commerce international durable des espèces de faune et de flore sauvages
12.27 & 12.28 Ours
12.29 à 12.32 Grands félins d'Asie
10.2 (Rev. CoP11) Eléphants – Conditions d'utilisation des stocks d'ivoire et des ressources qui en découlent pour la conservation de la nature dans les Etats de l'aire de répartition de l'éléphant d'Afrique
12.33 à 12.35 Elephants – Suivi de l'abattage illicite d'éléphants (MIKE)
12.36 à 12.39 Elephants – Contrôle du commerce intérieur de l'ivoire
11.57 Cerf porte-musc
12.40 Antilope du Tibet
12.41 & 12.42 Tortues terrestres et tortues d'eau douce
12.43 Tortue de Tornier
12.44 à 12.46 Tortue imbriquée
12.47, 11.151, 12.48 & 12.49 Requins
12.50 à 12.52 Esturgeons
12.53 à 12.56 Hippocampes et autres membres de la famille des syngnathidae
12.57 à 12.59 Commerce des légines
12.60 & 12.61 Concombres de mer
12.62 Coraux durs
9.21, 9.22, 9.34 à 9.36 & 9.38 (Rev. CoP11) Commerce des plantes
12.63 à 12.65 Espèces d'Harpagophytum
12.66 à 12.71 Espèces d'Aquilaria
11.114 (Rev. CoP12) Espèces de Guaiacum
12.72 Gestion des quotas d'exportation annuels
12.73, 12.74 & 9.33 Etude du commerce important
12.75 Evaluation de l'étude du commerce important
9.29, 9.30 & 12.76 Permis et certificats CITES
9.6 à 9.9 Délivrance des permis
9.10 & 9.11 Acceptation des permis
12.77 Utilisation de certificats CITES avec les carnets ATA ou TIR
10.30 & 10.118 Contrôle et inspection des envois de spécimens CITES
9.12 à 9.14 Commerce illicite
9.31 Rapports sur les infractions présumées et les autres problèmes d'application de la Convention
9.15 Violation de la Convention par des diplomates et des troupes servant sous le drapeau des Nations Unies
11.102 (Rev. CoP12) & 12.78 Etablissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
12.79 Prêts, dons, ou échanges de spécimens de musées et d'herbiers à des fins non commerciales
11.20 & 12.80 à 12.83 Lois nationales d'application de la Convention
12.84 Respect de la Convention
12.85 & 12.86 Transport des animaux vivants
12.87 Obligations en matière de rapports
11.37 & 11.89 Rapports annuels
9.32 Autorités compétentes des Etats non-Parties
9.23 Communications
11.124 Parrainage de participants aux sessions de la Conférence des Parties
11.125 & 11.126 Enregistrement des observateurs aux sessions de la Conférence des Parties
11.14, 11.70, 11.71, 11.73, 11.127 & 11.128 Contributions des observateurs aux sessions de la Conférence des Parties
12.88 & 12.89 Communication des informations relatives à la lutte contre la fraude
12.90 à 12.93 Programme de renforcement des capacités en vue de l'établissement et de l'application de quotas d'exportation nationaux volontaires scientifiquement fondés pour des espèces inscrites à l'Annexe II
11.170 Mise en œuvre de la Déclaration de Quito
12.94 Renforcement des capacités dans la région Océanie
12.95 Renforcement des capacités des petits Etats insulaires en développement
12.96 Examen périodique des annexes
12.97 Révision des critères d'amendement des Annexes I et II
11.120 & 11.167 Nomenclature des espèces d'amphibiens
9.39 Listes de référence normalisées pour Orchidaceae
11.118 (Rev. CoP12) Annotations relatives aux plantes médicinales inscrites aux annexes
10.54, 10.76 & 10.86 Commerce des espèces exotiques
12.98 & 12.99 Evacuation de spécimens vivants dans des circonstances particulières
12.100 Vote au scrutin secret
Annexes
Annexe 1 Vision d'une stratégie jusqu'en 2005 et Plan d'action
Annexe 2 Actions confiées au Comité pour les plantes
Annexe 3 Recommandations du groupe de travail sur l'acajou
Annexe 4 Grandes lignes du plan stratégique de conservation de la tortue imbriquée aux Caraïbes
Annexe 5 Décisions relatives au projet sur les législations nationales
Annexe 6 Déclaration de Quito