19.182 & 19.183 Orientations relatives à l’expression «reproduits artificiellement »

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Decision directed to
19.182
Decision directed to:
Secrétariat

Le Secrétariat, sous réserve d’un financement externe : a) en tenant également compte des recommandations faites à la 25e session du Comité pour les plantes révise les Preliminary guidance on terms related to the artificial propagation of CITES regulated plants (orientations préliminaires sur la terminologie relative à la reproduction artificielle de plantes réglementées par la CITES) pour couvrir les spécimens de plantes issus de la reproduction artificielle (code de source ‘A’) ou de la production assistée (code de source ‘Y’) , b) révise les documents d’orientation existants, en particulier le Guide d’application des codes de source CITES, pour s’assurer qu’ils s’inscrivent dans la logique d’une version finalisée du Preliminary guidance on terms related to the artificial propagation of CITES regulated plants (orientations préliminaires sur la terminologie relative à la reproduction artificielle de plantes réglementées par la CITES) et fait part de ses conclusions au Comité pour les plantes pour examen ; c) soumet le projet d’orientations révisé au Comité pour les plantes ; et d) sous réserve de l’approbation du Comité pour les plantes, met le projet à la disposition des Parties dans les trois langues de travail de la Convention.

19.183
Decision directed to:
Comité pour les plantes
Le Comité pour les plantes : a) examine et, le cas échéant, approuve, les Preliminary guidance on terms related to the artificial propagation of CITES regulated plants (orientations préliminaires sur la terminologie relative à la reproduction artificielle de plantes réglementées par la CITES) révisées, soumises par le Secrétariat, conformément à la décision 19.182 ; et b) examine le rapport du Secrétariat sur la révision des orientations existantes pour veiller à les harmoniser avec les Preliminary guidance on terms related to the artificial propagation of CITES regulated plants (orientations préliminaires sur la terminologie relative à la reproduction artificielle de plantes réglementées par la CITES) mises à jour et, le cas échéant, approuve la dernière édition du Guide d’application des codes de source CITES.