Sous réserve d’un financement externe, le Secrétariat prépare une proposition sur la faisabilité et les exigences d’un mécanisme d’examen informel des annotations existantes et proposées, et présente ses conclusions et recommandations au Comité permanent.
19.266 & 19.267 Mécanisme d’examen informel des annotations existantes et proposées
19.266
Decision directed to:
Secrétariat
19.267
Decision directed to:
Comité permanent, en consultation avec le Comité pour les animaux et le Comité pour les plantes
Le Comité permanent, en consultation avec le Comité pour les animaux et le Comité pour les plantes, évalue la proposition du Secrétariat concernant un mécanisme d’examen informel des annotations existantes et proposées, et soumet toute recommandation pertinente à la 20e session de la Conférence des Parties.