Neuvième session de la Conférence des Parties

Fort Lauderdale (Etats-Unis d'Amérique), 7 – 18 novembre 1994

Ordre du jour et documents de travail

(tous en format PDF)

Questions inscrites à l'ordre du jour			Document
I.	Ouverture officielle par les autorités américaines
II	Discours de bienvenue
III	Adoption du règlement intérieur		Doc. 9.3
IV	Election du président et des vice présidents de la session et des présidents des Comités I et II et du Comité du budget
V	Adoption de l'ordre du jour et des programmes des travaux		Doc. 9.1 to Doc. 9.2.2
VI	Constitution du Comité de vérification des pouvoirs
VII	Rapport du Comité de vérification des pouvoirs
VIII	Admission des observateurs		Doc. 9.4 (Rev.)
IX	Questions concernant le Comité permanent
	1.	Rapport du président	Doc. 9.5
	2.	Représentation régionale au sein du Comité permanent	Doc. 9.7
	3.	Election des nouveaux membres et membres régionaux suppléants
X	Rapport du Secrétariat		Doc. 9.6
XI	Financement et budget du Secrétariat et des sessions de la Conférence des Parties
	1.	Rapport financier 1992–1993	Doc. 9.8
	2.	Dépenses prévues en 1994 et 1995	Doc. 9.9
	3.	Budget 1996–1998 et plan à moyen terme 1996–2000	Doc. 9.10
	4.	Financement externe	Doc. 9.11 & 9.12
XII	Rapports et recommandations des comités
	1.	Comité pour les animaux
		a) Rapport du président	Doc. 9.13
		b) Représentation régionale au sein du Comité pour les animaux	Doc. 9.49
	2.	Comité pour les plantes	Doc. 9.14à 9.16
	3.	Comité du manuel d'identification
	4.	Comité de la nomenclature
		a) Rapport du président
		b) Recommandations du comité
XIII	Evolution de la Convention
	1.	Plan stratégique du Secrétariat	Doc. 9.17 & 9.18
	2.	Comment améliorer l'efficacité de la Convention	Doc. 9.17 & 9.18
XIV	Interprétation et application de la Convention
	1.	Examen des résolutions de la Conférence des Parties	Doc. 9.19à 9.19.2
		a) Suppression des résolutions périmées
		b) Regroupement des résolutions valides
	2.	Etablissement d'une liste des autres décisions de la Conférence des Parties	Doc. 9.20
	3.	Rapport sur les rapports nationaux établis au titre de l'Article VIII, paragraphe 7, de la Convention	Doc. 9.21
	4.	Examen d'infractions présumées et autres problèmes d'application de la Convention	Doc. 9.22
	5.	Application de la Convention dans l’Union européenne	Doc. 9.23 to Doc. 9.25.1
	6.	Lois nationales d'application de la Convention
	7.	Mise en vigueur de la Convention
	8.	Commerce des trophées de chasse d'espèces inscrites à l'Annexe I	Doc. 9.50
	9.	Exportations de trophées de chasse et de peaux de léopards	Doc. 9.26
	10.	Interprétation et application des quotas	Doc. 9.51
	11.	Commerce des spécimens d'espèces transférées à l'Annexe II sous réserve de quotas annuels à l'exportation	Doc. 9.27
	12.	Commerce des spécimens de rhinocéros	Doc. 9.28, Doc. 9.28.1 & Doc. 9.29.2
	13.	Conservation des rhinocéros en Asie et en Afrique	Doc. 9.35
	14.	Commerce des spécimens de tigre	Doc. 9.29, Doc. 9.29.1 & Doc. 9.29.4
	15.	Commerce illicite de viande de baleine	Doc. 9.57 à 9.58
	16.	Gestion des requins	Doc. 9.57 à 9.58
	17.	Commerce des spécimens végétaux
		a) Enregistrement des pépinières d'espèces de l'Annexe I reproduites artificiellement	Doc. 9.30 à 9.32
		b) Révision de la résolution regroupée
		c) Références normalisées pour Orchidaceae
		d) Application de la Convention aux bois	Doc. 9.52 & 9.53
		e) Le ramin (Gonystylus bancanus)	Doc. 9.52 & 9.53
	18.	Commerce important d'espèces de l'Annexe II	Doc. 9.33 & 9.34 (Rev.)
		a) Animaux
		b) Plantes
	19.	Normalisation des permis et certificats CITES	Doc. 9.36 (Rev.) à 9.39
	20.	Echantillons non commerciaux de peaux
	21.	Marquage des spécimens de crocodiliens
	22.	Transport des spécimens vivants
	23.	Application de l'Article XIV, paragraphes 4 et 5	Doc. 9.40
	24.	Utilisation des animaux vivants confisqués	Doc. 9.54 & Doc. 9.55
	25.	Utilisation de peaux d'origine illicite	Doc. 9.54 & Doc. 9.55
	26.	Nouveaux critères d'amendement des Annexes I et II	Doc. 9.41 à 9.41.2
	27.	Inscription d'espèces à l'Annexe III	Doc. 9.59 (Rev.)
	28.	Lignes directrices pour l'évaluation des propositions d'élevage en ranch des tortues de mer	Doc. 9.42 & 9.43
	29.	Propositions d'enregistrement du premier établissement commercial pratiquant l'élevage en captivité d'une espèce animale inscrite à l'Annexe I	Doc. 9.42 & 9.43
	30.	Nomenclature normalisée	Doc. 9.56
XV	Examen des propositions d'amendement des Annexes I et II
	1.	Propositions soumises au titre de la résolution sur l'élevage en ranch	Doc. 9.44
	2.	Propositions découlant de l'Examen décennal des annexes	Doc. 9.45 à 9.47.4
	3.	Propositions relatives aux quotas à l'exportation
	4.	Autres propositions
XVI	Clôture de la session
	1.	Fixation de la date et du lieu de la prochaine session ordinaire de la Conférence des Parties	Doc. 9.48 (Rev. 2)
	2.	Déclarations de clôture