SC54 - Ordre du jour et documents

Cinquante-quatrième session du Comité permanent

Genève (Suisse), 2 – 6 octobre 2006

Ordre du jour et documents

(tous les documents sont en format PDF)

Document	Placé/modifié le (jj/mm/aa)
1.	Allocution d'ouverture du Président		pas de document
Questions stratégiques et administratives
2.	Adoption de l'ordre du jour et du programme de travail
	2.1	Ordre du jour (provisoire)	SC54 Doc. 2.1	28/09/06
	2.2	Programme de travail (provisoire)	SC54 Doc. 2.2 (Rev. 1)	29/09/06 05/10/06
3.	Règlement intérieur		SC54 Doc. 3	11/08/06
4.	Lettres de créance		pas de document
5.	Admission des observateurs		SC54 Doc. 5	01/10/06
6.	Plan stratégique de la CITES: 2008-2013
	6.1	Rapport du groupe de travail sur le plan stratégique	SC54 Doc. 6.1	28/09/06
	6.2	Aperçu d'un programme de travail chiffré pour le Secrétariat pour 2009 à 2011	SC54 Doc. 6.2	15/08/06
7.	Préparation de la 14^e session de la Conférence des Parties
	7.1	Préparation de la CdP14	pas de document
	7.2	Ordre du jour	SC54 Doc. 7.2	11/08/06
	7.3	Programme de travail	SC54 Doc. 7.3	11/08/06
	7.4	Règlement intérieur	SC54 Doc. 7.4	17/08/06
	7.5	Sélection de personnes pour assumer la présidence des comités	SC54 Doc. 7.5	15/08/06
	7.6	Comptes-rendus résumés	SC54 Doc. 7.6	11/08/06
	7.7	Projet sur les délégués parrainés	pas de document
8.	Personnalité juridique de la Convention et du Secrétariat		SC54 Doc. 8	05/09/06
9.	Relation avec le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE)
	9.1	Rapport du PNUE	SC54 Doc. 9.1 (Rev. 1)	20/09/06 25/09/06
	9.2	Protocole d'accord entre le Directeur exécutif du PNUE et le Comité permanent	pas de document
10.	Coopération avec l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l’agriculture		SC54 Doc. 10	11/08/06
10.	Annexe		SC54 Doc. 10A	11/08/06
11.	Coopération avec l'Organisation mondiale du commerce		SC54 Doc. 11	18/09/06
12.	Finances
	12.1	Rapport pour 2005	SC54 Doc. 12.1	11/08/06
		Annexe 1: Fonds d'affectation spéciale CITES – Dépenses pour 2005	SC54 Doc. 12.1A1	11/08/06
		Annexe 2: Fonds d'affectation spéciale CITES – Etat des contributions au 31 décembre 2005	SC54 Doc. 12.1A2	11/08/06
		Annexe 3: Fonds d'affectation spéciale CITES – Contributions reçues en 2005 à la fin de chaque mois (accumulées)	SC54 Doc. 12.1A3	11/08/06
		Annexe 4: Fonds d'affectation spéciale CITES – Répartition annuelle des contributions impayées, au 31 decembre 2005	SC54 Doc. 12.1A4	11/08/06
		Annexe 5: Fonds d'affectation spéciale CITES – Mouvement et utilisation des ressources pour 2003-2005	SC54 Doc. 12.1A5	11/08/06
	12.2	Estimation des dépenses pour 2006	SC54 Doc. 12.2	11/08/06
		Annexe 1: Fonds d'affectation spéciale CITES – Estimation des dépenses pour 2006 par catégorie de services	SC54 Doc. 12.2A1	11/08/06
		Annexe 2: Projection des recettes et des dépenses du Fonds d'affectation spéciale CITES pour 2006-2007	SC54 Doc. 12.2A2	11/08/06
	12.3	Récupération des arriérés	SC54 Doc. 12.3 (Rev. 1)	11/08/06 07/09/06
		Annexe 1: Fonds d'affectation spéciale CITES – Contributions impayées pour 1992-2004 au moment de la 53e session et au 31 juillet 2006	SC54 Doc. 12.3A1 (Rev. 1)	11/08/06 07/09/06
		Annexe 2: Fonds d'affectation spéciale CITES – Répartition annuelle des contributions impayées, au 31 juillet 2006	SC54 Doc. 12.3A2 (Rev. 1)	11/08/06 07/09/06
13.	Examen des comités scientifiques
	13.1	Rapport du Secrétariat	SC54 Doc. 13.1	07/09/06
	13.2	Auto-évaluation des comités scientifiques	SC54 Doc. 13.2	07/09/06
14.	Amélioration de la communication et de la représentation régionales		pas de document
15.	Cours de maîtrise sur l'accès aux espèces dans le commerce, leur gestion et leur conservation (Espagne)		SC54 Doc. 15	17/08/06
Interprétation et application de la Convention
Examen des résolutions, des décisions et des annexes
16.	Examen des résolutions et des décisions		SC54 Doc. 16 (Rev. 1)	18/08/06
17.	Résolutions portant sur des espèces particulières inscrites à l'Annexe I		SC54 Doc. 17	18/08/06
18.	Annotation à diverses espèces du genre Taxus		SC54 Doc. 18	15/08/06
Contrôle du commerce
19.	Introduction en provenance de la mer		SC54 Doc. 19	17/08/06
20.	Commerce des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I		SC54 Doc. 20	05/09/06
21.	Gestion des quotas d'exportation annuels		SC54 Doc. 21 (Rev. 1)	08/09/06 12/09/06
22.	Délivrance informatisée des permis		SC54 Doc. 22	11/08/06
23.	Manuel d'identification		SC54 Doc. 23	11/08/06
Commerce d'espèces et questions de conservation
24.	Grands singes		SC54 Doc. 24	15/08/06
25.	Tigre
	25.1	Rapport du Secrétariat	SC54 Doc. 25.1	15/08/06
	25.2	Commerce illégal de tigres (Etats-Unis d'Amérique)	SC54 Doc. 25.2 (Rev. 1)	17/08/06 21/09/06
26.	Eléphants
	26.1	Contrôle du commerce de l'ivoire de l'éléphant d'Afrique	SC54 Doc. 26.1 (Rev. 1)	15/08/06 19/09/06
	26.2	Informations de base de MIKE	SC54 Doc. 26.2 (Rev. 1)	05/09/06 29/09/06
	26.3	Financement de MIKE et dispositions pour son administration	SC54 Doc. 26.3	29/09/06
	26.4	Rapport du sous-groupe sur MIKE et ETIS	SC54 Doc. 26.4	04/10/06
27.	Rhinocéros		SC54 Doc. 27	05/09/06
28.	Antilope du Tibet		SC54 Doc. 28	17/08/06
29.	Saïga		SC54 Doc. 29	18/08/06
30.	Esturgeons et polyodons
	30.1	Rapport du Secrétariat	SC54 Doc. 30.1	17/08/06
	30.2	Conclusions de l'atelier international sur la lutte contre le commerce illégal du caviar d'esturgeons (Allemagne, République tchèque)	SC54 Doc. 30.2	07/09/06
	30.3	Quotas d'exportation du caviar d'esturgeons du bassin de la mer Caspienne pour 2006 (Kazakhstan, République islamique d'Iran)	SC54 Doc. 30.3	07/09/06
	30.4	Stratégie pour la conservation des esturgeons (Fédération de Russie)	SC54 Doc. 30.4	07/09/06
31.	Commerce des bois
	31.1	Acajou des Antilles	SC54 Doc. 31.1	07/09/06
	31.2	Ramin	SC54 Doc. 31.2	07/09/06
32.	Rapports annuels sur les établissements d'élevage en ranch		SC54 Doc. 32	15/08/06
Dérogations et dispositions commerciales spéciales
33.	Objets personnels ou à usage domestique		SC54 Doc. 33	11/08/06
34.	Relation entre les établissements d'élevage ex situ et la conservation in situ		SC54 Doc. 34	15/08/06
Questions générales de respect de la Convention
35.	Lignes directrices sur le respect de la Convention (Addendum placé le 29/09/06 Commentaires placés le 02/10/06)		SC54 Doc. 35	15/08/06
36.	Lois nationales d'application de la Convention		SC54 Doc. 36	07/09/06
	Annexe (seulement en anglais)		SC54 Doc. 36A	04/10/06
37.	Mesures internes plus strictes		SC54 Doc. 37 (Rev. 1)	17/08/06
38.	Lutte contre la fraude		SC54 Doc. 38	15/08/06
39.	Rapports nationaux		SC54 Doc. 39	11/08/06
40.	Politiques en matière de commerce des espèces sauvages		SC54 Doc. 40 (Rev. 1)	17/08/06 06/09/06
41.	Incitations économiques		SC54 Doc. 41	15/08/06
42.	Etude du commerce important		SC54 Doc. 42	15/09/06
Rapports
43.	Rapports des représentants régionaux
	43.1	Afrique	SC54 Doc. 43.1	06/10/06
	43.2	Asie	SC54 Doc. 43.2 (Rev. 1)	05/09/06 27/09/06
	43.3	Amérique centrale et du Sud et Caraïbes	SC54 Doc. 43.3 (Rev. 1)	03/10/06 03/10/06
	43.4	Europe	SC54 Doc. 43.4	19/09/06
	43.5	Amérique du Nord	SC54 Doc. 43.5	12/09/06
	43.6	Océanie	SC54 Doc. 43.6	05/09/06
Questions finales
44.	Autres questions		pas de document
45.	Date et lieu de la prochaine session		pas de document
46.	Remarques de clôture		pas de document

Documents d'information

modifié
le (jj/mm/aa)

1.	UNEP Knowledge Management meeting – Workshop on harmonization of reporting (point 39 de l'ordre du jour)	SC54 Inf. 1	Anglais	11/08/06
2.	Strengthening the biodiversity conventions through the strategic use of information (point 39 de l'ordre du jour)	SC54 Inf. 2	Anglais	11/08/06
3.	Compliance Committees within MEAs and the Desirability and Feasibility of Establishing Special Compliance Bodies under CITES (point 35 de l'ordre du jour)	SC54 Inf. 3	Anglais	11/08/06
4.	Contexte de l’examen des comités scientifiques (point 13.1 de l'ordre du jour)	SC54 Inf. 4	Français	07/09/06
5.	Proposal for the Self-Evaluation of the Scientific Committees: Performance Analysis Chart (point 13.2 de l'ordre du jour)	SC54 Inf. 5	Anglais	07/09/06
6.	International Sturgeon Enforcement Workshop to Combat Illegal Trade in Caviar (point 30.2 de l'ordre du jour) – 8 660 Ko!!!	SC54 Inf. 6	Anglais	25/09/06
7.	CITES and Livelihoods Workshop – Workshop Report (point 41 de l'ordre du jour)	SC54 Inf. 7	Anglais	26/09/06
8.	Communiqué informatif du Comité pour les plantes au Comité permanent (point 31.1 de l'ordre du jour)	SC54 Inf. 8	Français	02/10/06
9.	Statement by Mr Achim Steiner, Executive Director, United Nations Environment Programme	SC54 Inf. 9	Anglais	02/10/06
10.	Periodic review of the Appendices	SC54 Inf. 10	Anglais	04/10/06