SC50 - Ordre du jour et documents

Cinquantième session du Comité permanent

Genève (Suisse), 15 – 19 mars 2004

Ordre du jour et documents

(tous les documents sont en format PDF)

Questions inscrites à l'ordre du jour			Document
1.	Allocution d'ouverture du président		pas de document
Questions stratégiques et administratives
2.	Règlement intérieur		SC50 Doc. 2
3.	Adoption de l'ordre du jour et du programme de travail
	3.1	Ordre du jour	SC50 Doc. 3.1 (Rev. 4)
	3.2	Programme de travail	SC50 Doc. 3.2 (Rev. 2)
4.	Lettres de créance		pas de document
5.	Admission des observateurs		SC50 Doc. 5
6.	Vision d'une stratégie et Plan d'action de la CITES		pas de document
7.	Protocole d'accord avec le Directeur exécutif du Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE)		pas de document
8.	Préparation de la 13e session de la Conférence des Parties
	8.1	Préparation de la CdP13	pas de document
	8.2	Ordre du jour (provisoire)	SC50 Doc. 8.2
	8.3	Programme de travail (provisoire)	SC50 Doc. 8.3
	8.4	Règlement intérieur	SC50 Doc. 8.4
9.	Recours au scrutin secret		SC50 Doc. 9 (Rev. 2)
10.	Processus d'examen des questions techniques d'application		SC50 Doc. 10
11.	Instruments économiques et politique commerciale		SC50 Doc.11
12.	Finances et administration
	12.1	Elaboration de stratégies de stabilisation budgétaire	SC50 Doc. 12.1
	12.2	Actions sans financement suffisant ou nécessitant des fonds extrabudgétaires	SC50 Doc. 12.2
	12.3	Estimation des dépenses de 2004	SC50 Doc. 12.3
		-- Annexe 1	SC50 Doc. 12.3 A1
		-- Annexe 2	SC50 Doc. 12.3 A2
	12.4	Budget de 2006-2008	SC50 Doc. 12.4
		-- Annexe 1	SC50 Doc. 12.4 A1
		-- Annexe 2	SC50 Doc. 12.4 A2
		-- Annexe 3 (organigramme seulement en anglais)	SC50 Doc. 12.4 A3
13.	Rôle du Secrétariat dans les réunions de dialogue		SC50 Doc. 13
13.	-- Addendum		SC50 Doc. 13 Add
Interprétation et application de la Convention
14.	Examen des résolutions et des décisions de la Conférence des Parties		SC50 Doc. 14
15.	Spécimens devant être exemptés des dispositions de la Convention		SC50 Doc. 15
16.	Grands félins d'Asie		SC50 Doc. 16
17.	Ours		SC50 Doc. 17
18.	Esturgeons		SC50 Doc. 18
19.	[supprimé]
20.	Antilope du Tibet		SC50 Doc. 20
21.	Eléphants
	21.1	Contrôle du commerce intérieur de l'ivoire	SC50 Doc. 21.1 (Rev. 1)
	21.2	Détermination des effets négatifs	SC50 Doc. 21.2
	21.3	Conditions du commerce de l'ivoire brut (Kenya)	SC50 Doc. 21.3
	21.4	Stocks d'ivoire du Burundi (Burundi)	SC50 Doc. 21.4
22.	Quotas d'exportations		pas de document
23.	Commerce important de spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe II		SC50 Doc. 23
24.	Utilisation de certificats CITES avec les carnets ATA ou TIR		SC50 Doc. 24 (Rev. 1)
25.	Utilisation d'un passeport pour faucons (Qatar)		pas de document
26.	Rapports nationaux
	26.1	Soumission tardive ou non soumission de rapports annuels	SC50 Doc. 26.1 (Rev. 1)
	26.2	Rapport du groupe de travail sur les obligations en matière de rapports	SC50 Doc. 26.2 (Annexe 2 révisée)
27.	Lignes directrices sur le respect de la Convention		SC50 Doc. 27
28.	Lutte contre la fraude		SC50 Doc. 28
29.	Projet sur les législations nationales		SC50 Doc. 29
30.	Critères d'amendement des Annexes I et II		SC50 Doc. 30
31.	Examen périodique des annexes		SC50 Doc. 31
32.	Manuel d'identification		SC50 Doc. 32
Rapports
33.	Rapport financier pour 2003		SC50 Doc. 33
	-- Annexe 1		SC50 Doc. 33 A1
	-- Annexe 2		SC50 Doc. 33 A2
	-- Annexe 3		SC50 Doc. 33 A3
	-- Annexe 4		SC50 Doc. 33 A4
	-- Annexe 5 (seulement en anglais)		SC50 Doc. 33 A5
34.	Rapport du PNUE (seulement en anglais)		SC50 Doc. 34
35.	Rapports des représentants régionaux
	35.1	Afrique	SC50 Doc. 35.1
	35.1	-- Annexe (seulement en anglais)	SC50 Doc. 35.1 A
	35.2	Asie	SC50 Doc. 35.2
	35.2	-- Annexe (seulement en anglais)	SC50 Doc. 35.2 A
	35.3	Amérique centrale et du Sud et Caraïbes	SC50 Doc. 35.3 (Rev. 1)
		-- Annexe 1 (seulement en espagnol)	SC50 Doc. 35.3 (Rev. 1) A1
		-- Annexe 2 (seulement en anglais)	SC50 Doc. 35.3 (Rev. 1) A2
		-- Annexe 3 (seulement en espagnol)	SC50 Doc. 35.3 (Rev. 1) A3
	35.4	Europe	SC50 Doc. 35.4
	35.4	-- Annexe (seulement en anglais)	SC50 Doc. 35.4 A
	35.5	Amérique du Nord	SC50 Doc. 35.5
		-- Annexe 1 (seulement en anglais)	SC50 Doc. 35.5 A1
		-- Annexe 2	SC50 Doc. 35.5 A2
		-- Annexe 3 (en anglais)	SC50 Doc. 35.5 A3-A
		-- Annexe 3 (en espagnol)	SC50 Doc. 35.5 A3-E
	35.6	Océanie	SC50 Doc. 35.6
Clôture de la session
36.	Autres questions		pas de document
37.	Fixation de la date et du lieu de la prochaine session		pas de document
38.	Remarques de clôture		pas de document

Documents d'information

Titre du document		Document
1.	Quotas d'exportation	SC50 Inf. 1
	-- Annexe 1 (seulement en anglais)	SC50 Inf. 1 A1
	-- Annexe 2 (seulement en anglais)	SC50 Inf. 1 A2
2.	Quotas d'exportation	SC50 Inf. 2
3.	Report on the Technical Workshop on Economic Incentives and Trade Policy (seulement en anglais)	SC50 Inf. 3
4.	Background paper on Methodologies for national wildlife trade reviews (seulement en anglais)	SC50 Inf. 4
5.	Sturgeons (Kazakhstan) (seulement en anglais)	SC50 Inf. 5
6.	Déclaration du Groupe de spécialistes sur la lutte contre la fraude	SC50 Inf. 6
7.	CITES - Analyse Mondiale	SC50 Inf. 7
7.	-- Annexe	SC50 Inf. 7 A
8.	Report of Thailand on significant trade in specimens of appendix-II species (Naja naja spp.) (seulement en anglais)	SC50 Inf. 8
9.	Budget for 2006-2008 (seulement en anglais)	SC50 Inf. 9
	-- Annexe 1 (seulement en anglais)	SC50 Inf. 9 A1
	-- Annexe 2 (seulement en anglais)	SC50 Inf. 9 A2