PC14: Ordre du jour et documents


Quatorzième session du Comité pour les plantes

Windhoek (Namibie), 16 – 20 février 2004

Ordre du jour et documents

(tous les documents sont en format PDF)

Questions inscrites à l'ordre du jour

Document
1.

Ouverture de la session
Pas de document
2.

Adoption du règlement intérieur
3.

Adoption de l'ordre du jour et du programme de travail
3.1

Ordre du jour

PC14 Doc. 3.1 (Rev. 2)

3.2

Programme de travail
4.

Admission des observateurs
5.

Programme de travail du Comité pour les plantes jusqu’à la 13e session de la Conférence des Parties
5.1

Préparation du rapport de la Présidente à la 13e session de la Conférence des Parties
Pas de document
5.2

Résolutions et décisions à l’adresse du Comité pour les plantes ou en rapport avec ce Comité
5.3

Planification stratégique: examen du Plan d’action du Comité pour les plantes [décisions 12.9 b) et 12.11 a)]
6.

Suivi des décisions de la CdP12
6.1

Révision de la résolution Conf. 9.24 (Rev. CoP12) (décision 12.97)
(seulement en anglais)
6.2

Harpagophytum spp. (décisions 12.63-12.65): rapport d’activité
6.3

Guaiacum spp. [décision 11.114 (Rev. CoP12)]: rapport d’activité
6.4

Aquilaria spp. (décisions 12.66-12.71): rapport d’activité
(seulement en anglais)
7.

Propositions techniques de la 12e session de la Conférence des Parties
7.1

Amélioration de la communication et de la représentation régionales
7.2

Définitions des termes techniques utilisés dans les annotations aux plantes médicinales [décisions 12.23 et 11.118 (Rev. CoP12)]
7.3

Application de l'annotation aux hybrides reproduits artificiellement du genre Phalaenopsis
Pas de document
7.4

Examen des résolutions sur les plantes et le commerce dont elles font l’objet (résolutions Conf. 9.19 et Conf. 11.11) et définition de "reproduit artificiellement" [décision 12.11 e)]
7.5

Détermination de la définition des bois contreplaqués de Swietenia macrophylla

7.5.1

 Définition de "bois contreplaqués de Swietenia macrophylla"

7.5.2

 Révision de la résolution Conf. 10.13, Application de la Convention aux essences forestières
8.

Propositions concernant des espèces à soumettre à la 13e session de la Conférence des Parties
8.1

Annotations à certains hybrides d’orchidées reproduits artificiellement
8.2

Spécimens dans le commerce international au bénéfice d’une dérogation
8.3

Proposition d’inscrire Caesalpinia echinata aux annexes
Pas de document
9.

Commerce important de plantes
9.1

Evaluation de l’Etude du commerce important (décision 12.75)
9.2

Application de la résolution Conf. 12.8

9.2.1

 Commerce de plantes de Madagascar (décision 12.73)

9.2.2

 Progrès accomplis dans la mise en oeuvre de l'étude d'espèces
-- Annexe 1
-- Annexe 2
-- Annexe 3
-- Annexe 4
9.3

Sélection de nouvelles espèces

Section 3 (seulement en anglais)
10.

Examen des annexes
10.1

Examen périodique des taxons animaux et végétaux inscrits aux annexes [résolution Conf. 11.1 (Rev. CoP12), décision 12.96 et document SC49 Doc. 20.1] (seulement en anglais)
11.

Examen d’espèces non-CITES faisant l’objet d’un commerce important
11.1

Examen d’espèces non-CITES faisant l’objet d’un commerce important [décision 12.9 a) iii)]
Pas de document
11.2

Rapport d’activité sur l’évaluation des essences forestières (décision 12.10)
Pas de document
12.

Listes et nomenclature
12.1

Rapport d’activité
12.2

Préparation d’une Liste CITES pour Bulbophyllum (Orchidaceae)
Pas de document
13.

Manuel d’identification: rapport d’activité
14.

Lignes directrices pour le transport des plantes vivantes
Pas de document
15.

Relations entre la conservation in situ et la production ex situ de plantes [décision 12.11 l)]
16.

Liens avec l’industrie et les négociants pour promouvoir les projets touchant à l’utilisation durable [décision 12.11 k)]
Pas de document
17.

Rôle de l’Annexe II [décision 12.11 m)]
Pas de document
18.

Stratégie mondiale pour la conservation des plantes: analyse et liens avec la Convention sur la diversité biologique (décisions 12.12 et 10.86)
19.

Autres questions résultant de la 13e session du Comité pour les plantes

19.1

Rapport du Groupe de travail sur l’acajou (décision 12.21)
PC14 Doc. 19.1 (Rev. 1)
19.2

Groupe de travail sur les quotas d’exportation (décision 12.17)

Pas de document
19.3

Questions techniques d’application

Pas de document
20.

Initiatives en matière de formation
20.1

Dossier standard de diapositives: rapport d’activité
20.2

Cours de maîtrise
Pas de document
21.

Systèmes de production d’espèces CITES et leurs effets sur les populations sauvages; désignation de codes de source
22.

Enregistrement des pépinières exportant Araucaria araucana
Document retiré
23.

Rapports régionaux et mise à jour des répertoires régionaux [décisions 12.14 et 12.15]
23.1

Afrique

23.1.1

 Rapport régional

23.1.2

 Répertoire régional
23.2

Asie

23.2.1

 Rapport régional (seulement en anglais)

23.2.2

 Répertoire régional
23.3

Amérique centrale et du Sud et Caraïbes

23.3.1

 Rapport régional

23.3.2

 Répertoire régional
23.4

Europe

23.4.1

 Rapport régional (seulement en anglais)

23.4.2

 Répertoire régional
23.5

Amérique du Nord

23.5.1

 Rapport régional

23.5.2

 Répertoire régional (seulement en anglais)
23.6

Océanie

23.6.1

 Rapport régional (seulement en anglais)

23.6.2

 Répertoire régional (seulement en anglais)
24.

Date et lieu de la 15e session du Comité pour les plantes
25.

Autres questions
  25.1 PC14 Inf. 8

 

Documents d'information

Titre du document

Document
1.
 Abundance, distribution and conservation status of Guaiacum sanctum L. in Mexico
(seulement en anglais)
2.
 Budget of the Plants committee (2000-2004) (seulement en anglais)
3.
 Revision of the # Annotations for medicinal and aromatic plants included in the CITES Appendices (seulement en anglais)
4.
 The CITES Nomenclature Committee (seulement en anglais)
5.
 Proposed process for selecting species to be included in the Significant Trade Review (seulement en anglais)
6.
 Taxa identified as possible candidates for inclusion in the review of significant trade in specimens of Appendix-II species (seulement en anglais)
7.
 Flasked seedlings traded under the standard exemption from CITES (seulement en anglais)
8.
 Report of a short study of Tillandsia xerographica in Guatemala, 17-24 January 2004 (seulement en anglais)
9.
 Review of Resolution Conf. 9.24 (Rev. CoP12) - Synthesis of test of applicability of criteria for selected plant taxa (seulement en anglais)
10.
 Compilation of comments regarding the applicability of various criteria to assess the status of flora for listing under CITES Appendix I (seulement en anglais)
11.
 Compilation of comments regarding the applicability of various criteria to assess the status of flora for listing under CITES Appendix II (seulement en anglais)
12.
 Plan d'action pour la réforme du commerce des espèces sauvages à Madagascar (seulement en anglais et français)
13.
 Review of Resolution Conf. 9.24 (Rev. CoP12) - Synthesis of test of applicability of criteria for selected animal taxa (seulement en anglais)
14.
 Harpagophytum spp. [Decisions 12.63-12.65] – Implementation of Decisions in Namibia
15.
 Guidelines for transport of live plants – Standard form for reporting non-compliance with transport guidelines
16.
 Proposed revision of Resolution Conf. 9.24 (COP12 COM. I. 3) - Critieria for listing on Appendix I and Appendix II (by SSN)
17.
 Plant production systems and CITES source codes
18.
 From Democratic Republic of the Congo
19.
 Harpagophytum spp. [Decisions 12.63-12.65] – Implementation of Decisions in Botswana
20.
  
21.
 Slide show by CONREFI - Organization for the Investigation, Protection and Conservation of Phytogenetic Phytogenetic Resources