Vingt-sixième session du Comité pour les animaux

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Genève (Suisse), 15 – 20 mars 2012 et Dublin (Irlande), 22 – 24 mars 2012

Ordre du jour provisoire et documents

(tous les documents sont en format PDF)

Questions inscrites à l'ordre du jour
Documents
Placé/
modifié le
(jj/mm/aaaa)
Questions débattues par le Comité pour les animaux
1. Ouverture de la session
pas de document
 
2. Règlement intérieur
24/01/12
3. Adoption de l'ordre du jour et du programme de travail
 
 
  3.1 Ordre du jour
06/03/12
  3.2 Programme de travail
07/03/12
4. Admission des observateurs
08/03/12
16/03/12
Questions débattues avec le Comité pour les plantes
5. Plateforme intergouvernementale scientifique et politique sur la biodiversité et les services écosystémiques (IPBES) (décision 15.12)
01/02/12
Annexe: Possible elements of the work programme of the platform (seulement en anglais et en espagnol)
09/03/12
6. Changement climatique (décision 15.15) – Rapport du groupe de travail conjoint
01/02/12
7. Evaluation de l’étude du commerce important [décision 13.67 (Rev. CoP14)] (y compris les annexes 1 à 4)
24/02/12
Annexe 5: Evaluation of the Review of Significant Trade: Case Studies (seulement en anglais) (107 pages; 1,8 Mo)
06/02/12
8. Avis de commerce non préjudiciable
 
 
  8.1 Mise en œuvre de la décision 15.23 sur les Avis de commerce non préjudiciable: contexte et liens avec les décisions 15.24, 15.26 et 15.27
03/02/12
  8.2 Rapport résumé basé sur les réponses à des Notifications aux Parties [nº 2009/023, paragraphe 1. f) de la nº 2010/027 et nº 2011/004]
07/02/12
  8.3 Rapports d'activité des Parties (décision 15.23)
03/02/12
  8.4 Projet d’orientations sur la formulation des avis de commerce non préjudiciable
23/02/12
  8.5 Document de discussion sur les avis de commerce non préjudiciable
07/02/12
9. Programme de renforcement des capacités en vue de l'établissement et de l'application de quotas d'exportation nationaux volontaires scientifiquement fondés pour des espèces inscrites à l'Annexe II (décision 12.91) – Rapport du groupe de travail conjoint
07/02/12
10. Révision de la résolution Conf. 14.8 sur l'Examen périodique des annexes
01/02/12
11. Transport de spécimens vivants (décision 15.59) – Rapport du groupe de travail conjoint
24/01/12
Questions débattues par le Comité pour les animaux
12. Etude du commerce important de spécimens d'espèces de l'Annexe II
 
 
  12.1 Vue d'ensemble de l'étude du commerce important axée sur les espèces
09/02/12
  12.2 Espèces sélectionnées à la suite de la CoP13 et CoP14
09/02/12
    Annexe: Etude du Commerce Important: Espèces sélectionnées par le Comité pour les animaux de la CITES suivant la CoP15 (199 pages; 1.3 Mo)
02/02/12
  12.3 Espèces sélectionnées à la suite de la CoP15
30/01/12
13/03/12
(titre du tableau corrigé)
13. Examen périodique d'espèces animales inscrites aux annexes CITES
 
 
  13.1 Vue d'ensemble des espèces sélectionnées
24/02/12
  13.2 Espèces sélectionnées pour étude entre la CoP13 (2004) et la CoP15 (2010)
17/02/12
  Annexe: Periodic review of Andrias davidianus by China (seulement en anglais)
06/02/12
          13.2.1 Galliformes – Rapport du groupe de travail
17/02/12
    Annexe: World Pheasant Association - CITES Galliformes Periodic Review Final Report (seulement en anglais)
02/02/12
  13.3 Espèces sélectionnées pour étude entre la CoP15 (2010) et la CoP17 (2016)
09/03/12
14. Critères d’inscription des espèces aux Annexes I et II (décision 15.29) – Rapport du groupe de travail
24/01/12
15. Esturgeons et polyodons
 
 
  15.1 Rapport du Secrétariat
29/02/12
  15.2 Evaluation des méthodes d'estimation des stocks d'esturgeons et de détermination du total des prises autorisées (TAC) – Rapport des Etats de l'aire de répartition de la mer Caspienne
20/02/12
  15.3 Révision de la résolution Conf. 12.7 (Rev. CoP14) sur Conservation et commerce des esturgeons et des polyodons en ce qui concerne l'étiquetage du caviar, la source des produits et l'identification des espèces – Rapport du groupe de travail
pas de document
 
16. Mise en œuvre de la résolution Conf. 12.6 (Rev. CoP15) sur Conservation et gestion des requins (Classe Chondrichthyes)
 
 
  16.1 Rapport du groupe de travail
09/02/12
  16.2 Rapports des Parties
20/02/12
  Annexe (dans la langue dans laquelle les documents furent soumis)    
  ♦ Australie (seulement en anglais)
07/02/12
  ♦ Canada (seulement en anglais)
07/02/12
  ♦ Colombie (seulement en espagnol)
29/02/12
  ♦ Etats-Unis d'Amérique (seulement en anglais) (100 pages, 2 Mo)
07/02/12
  ♦ Iles Marshall (seulement en anglais)
07/02/12
  ♦ Inde (seulement en anglais)
07/02/12
  ♦ Israël (seulement en anglais)
07/02/12
  ♦ Japon (seulement en anglais)
07/02/12
  ♦ Maldives (seulement en anglais)
07/02/12
  ♦ Mexique (seulement en espagnol)
07/02/12
  ♦ Monaco (seulement en français)
07/02/12
  ♦ Norvège (seulement en anglais)
07/02/12
  ♦ Nouvelle-Zélande (seulement en anglais)
07/02/12
  ♦ Union européenne (seulement en anglais)
07/02/12
17. Gestion du commerce et de la conservation de serpents (décisions 15.76) – Rapport du groupe de travail
pas de document
 
18. Tortues terrestres et tortues d’eau douce (décision 15.79)
20/02/12
19. Concombres de mer [décision 14.100 (Rev. CoP15)] – Rapport du groupe de travail
31/01/12
20. Nomenclature
20/02/12
Annexe 1: Fauna: new species and other taxonomic changes relating to species listed in the EC wildlife trade regulations(seulement en anglais)
02/02/12
Annexe 2: Taxonomic Checklist of CITES listed Amphibians (seulement en anglais)
02/02/12
Annexe 3: Overview of changes in the nomenclature of CITES listed Amphibians (seulement en anglais)
02/02/12
Annexe 4: Taxonomic Checklist of CITES listed Fish species 
02/02/12
Annexe 5: Taxa identified as candidates to be listed under the name of a higher taxon without altering the scope of the original CITES listing as outlined in Decision 15.63 (seulement en anglais)
02/02/12
Annexe 6: Coral species, synonyms, and nomenclature references currently recognized in the UNEP-WCMC database (seulement en anglais)
02/02/12
21. Identification des coraux inscrits à la CITES et présents dans le commerce [décision 15.64 b)] – Rapport du groupe de travail
20/02/12
22. Rapport d’activité sur le manuel d’identification
24/01/12
23. Relations entre commerce et maladies des espèces sauvages
27/01/12
09/03/12(correction du nom du groupe de travail et modification au par. 5)
24. Rapport du président pour la 16e session de la Conférence des Parties
pas de document
 
25. Examen des objections à l'enregistrement des établissements élevant en captivité à des fins commerciales des espèces animales inscrites à l'Annexe I
30/01/12
Annexe 1: Application from Birds International, Inc. (Philippines) to register Cacatua moluccensis (seulement en anglais)
24/01/12
Annexe 2: Application from Birds International, Inc. (Philippines) to register Cacatua sulphurea abbotti (seulement en anglais)
24/01/12
Annexe 3: Application from Birds International, Inc. (Philippines) to register Cacatua sulphurea citrinocristata (seulement en anglais)
24/01/12
Annexe 4: Application from Birds International, Inc. (Philippines) to register Cacatua sulphurea sulphurea (seulement en anglais)
24/01/12
Annexe 5: Indonesia's objection to the registration (seulement en anglais)
24/01/12
26. Propositions d’amendement des annexes
 
 
  26.1 Projet de proposition pour transférer Trichechus senegalensis de l'Annexe II à l'Annexe I
24/01/12
  Annexe: Texte du projet de proposition
13/03/12
  26.2 Projet de proposition pour inclure Lamna nasus à l'Annexe II
24/01/12
  Annexe: Draft proposal to list Lamna nasus in Appendix II - prepared by Germany in January 2012 (seulement en anglais)
24/01/12
  26.3 Projet de proposition pour supprimer Campephilus imperialis des annexes
AC26 Doc. 26.3
 
27. Rapports sur les actions entreprises par les représentants régionaux et informations complémentaires des Parties sur la coopération régionale et le travail du Comité pour les animaux
 
 
  27.1 Afrique
 
 
  27.2 Asie
14/03/12
(tel que reçu) 1
  27.3 Amérique centrale et du Sud et Caraïbes
08/02/12
(tel que reçu) 05/03/12
(mis en page)
1
  27.4 Europe
08/02/12
(tel que reçu) 05/03/12
(mis en page)
1
  27.5 Amérique du Nord
08/02/12
(tel que reçu) 05/03/12
(mis en page)
1
  27.6 Océanie
08/02/12
(tel que reçu) 05/03/12
(mis en page)
1
28. Date et lieu de la 27e session du Comité pour les animaux
pas de document
 
29. Autres questions
pas de document
 
30. Allocutions de clôture
pas de document
 

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