AC25: Ordre du jour provisoire et documents

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Vingt-cinquième session du Comité pour les animaux

Genève (Suisse), 18 – 22 juillet 2011

Ordre du jour provisoire et documents

(tous les documents sont en format PDF)

Cote du document	Placé/ modifié le (jj/mm/aaaa)
1.	Ouverture de la session			Pas de document
2.	Election du président et du vice-président			Pas de document
3.	Règlement intérieur (Modification à l'Article 22)			AC25 Doc. 3 (Rev. 1)	26/05/2011 30/05/2011
4.	Adoption de l'ordre du jour et du programme de travail
	4.1	Ordre du jour		AC25 Doc. 4.1	05/07/2011
	4.2	Programme de travail		AC25 Doc. 4.2	31/05/2011
5.	Admission des observateurs			AC25 Doc. 5 (Rev. 1)	12/07/2011
6.	Rapports régionaux
	6.1	Afrique		AC25 Doc. 6.1
	6.2	Asie		AC25 Doc. 6.2
	6.3	Amérique centrale et du Sud et Caraïbes		AC25 Doc. 6.3	14/06/2011
	6.4	Europe		AC25 Doc. 6.4	04/07/2011
	6.5	Amérique du Nord		AC25 Doc. 6.5	04/07/2011
	6.6	Océanie		AC25 Doc. 6.6	17/06/2011
		Annexe (seulement en anglais)		AC25 Doc. 6.6 Annexe	27/05/2011
	6.7	Evaluation de l'objet et du contenu des rapports régionaux		AC25 Doc. 6.7	14/06/2011
7.	Coopération avec d’autres accords multilatéraux*
	7.1	Partenariat relatif aux indicateurs de biodiversité (décision 15.11)*		Pas de document
	7.2	Plateforme intergouvernementale scientifique et politique sur la biodiversité et les services écosystémiques (IPBES) (décision 15.12)*		AC25 Doc. 7.2	24/05/2011
	7.3	Changement climatique (décision 15.15)*		AC25 Doc. 7.3	24/05/2011
		Annexe (seulement en anglais) (Modification: nouvelles réponses reçues)		AC25 Doc. 7.3 Annexe (Rev. 1)	24/05/2011 31/05/2011
8.	Plan stratégique
	8.1	Résolutions et décisions à l’adresse du Comité pour les animaux		AC25 Doc. 8.1	06/07/2011
	8.2	Etablissement du plan de travail du Comité pour les animaux		AC25 Doc. 8.2	05/07/2011
9.	Etude du commerce important de spécimens d'espèces de l'Annexe II
	9.1	Evaluation de l'étude du commerce important [décision 13.67 (Rev. CoP14)]		AC25 Doc. 9.1	24/05/2011
	9.2	Vue d'ensemble de l'étude du commerce important, par espèce		AC25 Doc. 9.2	24/05/2011
	9.3	Espèces sélectionnées après la CoP13		AC25 Doc. 9.3	24/05/2011
	9.4	Espèces sélectionnées après la CoP14		AC25 Doc. 9.4	06/07/2011
		Annexe: Etude du Commerce Important: Espèces sélectionnées par le Comité pour les animaux de la CITES suivant la CoP14 (197 pages; 1460 Ko)		AC25 Doc. 9.4 Annexe	24/05/2011
	9.5	Espèces sélectionnées à la AC24		AC25 Doc. 9.5	31/05/2011
	9.6	Sélection d'espèces pour des études de commerce après la CoP15 ("12Mo")		AC25 Doc. 9.6	06/07/2011
	9.7	Programme pour la conservation et l'utilisation durable de Falco cherrug, en Mongolie		AC25 Doc. 9.7	07/07/2011
10.	Critères d’inscription des espèces aux Annexes I et II (décisions 15.28 et 15.29)			AC25 Doc. 10	04/07/2011
11.	Systèmes de production de spécimens d’espèces CITES* - Avant-projet de guide sur l'utilisation appropriée des codes de source			Pas de document
12.	Elevage en ranch et commerce des spécimens élevés en ranch d'espèces transférées de l'Annexe I à l'Annexe II (décision 15.51)			AC25 Doc. 12	24/05/2011
13.	Avis de commerce non préjudiciable (décisions 15.23 et 15.24)*			AC25 Doc. 13	06/07/2011
14.	Programme de renforcement des capacités en vue de l'établissement et de l'application de quotas d'exportation nationaux volontaires scientifiquement fondés pour des espèces inscrites à l'Annexe II – Rapport du Secrétariat*			AC25 Doc. 14	24/05/2011
15.	Examen périodique d'espèces animales inscrites aux annexes CITES
	15.1	Vue d'ensemble des espèces sélectionnées		AC25 Doc. 15.1	06/07/2011
	15.2	Examen périodique des Felidae
		15.2.1	Examen périodique des Felidae [décision 13.93 (Rev. CoP15)]	AC25 Doc. 15.2.1	14/06/2011
		15.2.2	Examen des espèces de lynx dans le cadre de l'examen périodique des espèces inscrites aux annexes CITES [Résolution Conf. 11.1 (Rev. CoP15), Résolution Conf. 14.8, et décision 13.93 (Rev. CoP15)]	AC25 Doc. 15.2.2	04/07/2011
		15.2.3	Examen du statut du jaguar (Panthera onca) dans les annexes	AC25 Doc. 15.2.3	24/06/2011
	15.3	Examen de Colinus virginianus ridgwayi		AC25 Doc. 15.3	04/07/2011
	15.4	Examen de Tympanuchus cupido attwateri		AC25 Doc. 15.4	04/07/2011
	15.5	Examen de Crocodilurus amazonicus		AC25 Doc. 15.5	04/07/2011
	15.6	Sélection d'espèces pour l'examen après la CoP15		AC25 Doc. 15.6	06/07/2011
		Annexe 1: Résultat 1: Espèces inscrites à l'Annexe I dont des specimens d'origine sauvage ont fait l'objet de commerce sur la période 1999-2009		AC25 Doc. 15.6 Annexe 1	06/07/2011
		Annexe 2: Résultat 3: Espèces inscrites à l'Annexe I ayant fait l'objet de très peu, voire d'aucun commerce (<=5 cas signalés) sur la période 1999-2009		AC25 Doc. 15.6 Annexe 2	06/07/2011
		Annexe 3: Résultat 4: Espèces inscrites à l'Annexe II ayant fait l'objet de très peu, voire d'aucun commerce (<=5 cas signalés) sur la période 1999-2009 (basé sur le nombre de cas enregistrés et en excluant le commerce de spécimens de source C et D)		AC25 Doc. 15.6 Annexe 3	06/07/2011
16.	Esturgeons et polyodons
	16.1	Rapport du Secrétariat		AC25 Doc. 16.1	14/06/2011
	16.2	Rapport d'activité sur l'évaluation des méthodes actuelles d'estimation des stocks d'esturgeons et des modes de détermination du total des prises autorisées (TAC) dans les Etats des aires de répartition de la mer Caspienne		AC25 Doc. 16.2	06/07/2011
17.	Conservation et gestion des requins – Rapport sur l'application des Plans‑requins et des plans régionaux, et sur les renseignements pertinents fournis par les Etats des aires de répartition			AC25 Doc. 17	01/07/2011
	Annexe 2 (dans la langue dans laquelle les documents furent soumis)
	♦ Australia (seulement en anglais)			AC25 Doc. 17 (AU)	26/05/2011
	♦ Canada (seulement en anglais)			AC25 Doc. 17 (CA)	26/05/2011
	♦ Colombia (seulement en espagnol)			AC25 Doc. 17 (CO)	31/05/2011
	♦ Costa Rica (seulement en espagnol)			AC25 Doc. 17 (CR)	11/07/2011
	♦ Ecuador (seulement en espagnol) (14 Mo) Ajout de deux nouveaux documents			AC25 Doc. 17 (EC)	26/05/2011 01/07/2011
	♦ European Union (seulement en anglais)			AC25 Doc. 17 (EU)	26/05/2011
	♦ India (seulement en anglais)			AC25 Doc. 17 (IN)	27/05/2011
	♦ Japan (seulement en anglais)			AC25 Doc. 17 (JP)	05/07/2011
	♦ New Zealand (seulement en anglais)			AC25 Doc. 17 (NZ)	26/05/2011
	♦ Peru (seulement en espagnol)			AC25 Doc. 17 (PE)	26/05/2011
	♦ United States (seulement en anglais) (1.3 Mo)			AC25 Doc. 17 (US)	26/05/2011
18.	Gestion du commerce et de la conservation de serpents (décisions 15.75 et 15.76)			AC25 Doc. 18	23/06/2011
	Documents du Asian snake trade workshop (seulement en anglais)			Workshop	25/05/2011
19.	Tortues terrestres et tortues d’eau douce (décision 15.79)			AC25 Doc. 19	30/05/2011
20.	Concombres de mer [décision 14.100 (Rev. CoP15)]			AC25 Doc. 20	23/06/2011
	Annexe (seulement en anglais)			AC25 Doc. 20 Annexe	31/05/2011
21.	Transport des animaux vivants (décision 15.59)			AC25 Doc. 21	06/07/2011
22.	Questions de nomenclature (Corrections faites à des numéros de session)			AC25 Doc. 22 (Rev. 1)	04/07/2011 07/07/2011
	Annexe 1: Taxonomy Recommendations of the CITES Asian snake trade workshop,Guangzhou (China), 11-14 April 2011 (seulement en anglais) (Changement à la côte de l'annexe uniquement, aucun changement au contenu)			AC25 Doc.22 (Rev. 1) Annexe 1	17/06/2011 07/07/2011
	Annexe 2: Sample Checklist for some Fish Species listed by CITES (seulement en anglais) (Changement à la côte de l'annexe uniquement, aucun changement au contenu)			AC25 Doc.22 (Rev. 1) Annexe 2	17/06/2011 07/07/2011
	Annexe 3: Fauna: new species and other changes relating to species listed in the EC wildlife trade regulations (seulement en anglais) (Changement à la côte de l'annexe uniquement, aucun changement au contenu)			AC25 Doc 22 (Rev. 1) Annexe 3	17/06/2011 07/07/2011
	Annexe 4: Testudines taxa identified as candidates to be listed under the name of a higher taxon without altering the scope of the original CITES listings as outlined in Decision 15.63 (seulement en anglais) (Changement à la côte de l'annexe uniquement, aucun changement au contenu)			AC25 Doc 22 (Rev. 1) Annexe 4	17/06/2011 07/07/2011
	Annexe 5: Extract of Coral introduction from the 'Checklist of CITES Species 2008' (seulement en anglais) (Changement à la côte de l'annexe uniquement, aucun changement au contenu)			AC25 Doc 22 (Rev. 1) Annexe 5	17/06/2011 07/07/2011
23.	Identification des coraux CITES dans le commerce [décision 15.64 b)]			AC25 Doc. 23	06/07/2011
24.	Rapport d'activité sur le manuel d'identification			AC25 Doc. 24	24/05/2011
25.	Date et lieu de la 26e session du Comité pour les animaux			Pas de document
26.	Autres questions			Pas de document
27	Allocutions de clôture			Pas de document

* Ce point de l'ordre du jour a également été discuté au cours de la 19^e session du Comité pour les plantes.

Documents d'information

Titre		Cote du document	Point de l'ordre du jour	Langue	Placé/ modifié le (jj/mm/aaaa)
1.	Outputs, experiences and lessons learnt from the 2010 Biodiversity Indicators Partnership (soumis par le Secrétariat) – 6.1Mo	AC25 Inf. 1	7.1	anglais	24/05/2011
2.	Lessons learnt for non-detriment findings from CITES Secretariat commissioned projects (projet CITES No. S-310) (soumis par le Secrétariat)	AC25 Inf. 2	13	anglais	24/05/2011
3.	Elevages de reptiles et de scorpions au Bénin, Togo et Ghana (soumis par le Secrétariat)	AC25 Inf. 3	18	français	24/05/2011
4.	Selection of the long-tailed macaque (Macaca fascicularis) for inclusion in the Review of Significant Trade [Resolution Conf. 12.8 (Rev. CoP13)] (soumis par le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord au nom du Species Survival Network)	AC25 Inf. 4	9.6	anglais	24/05/2011
5.	1. Gross trade in Appendix II FAUNA (direct trade only), 1999-2010 (for selection process) – 90 p. (soumis par le Secrétariat)	AC25 Inf. 5(1)	9.6	anglais	26/05/2011
5.	2. Net Exports of Appendix II FAUNA (direct trade only), 2004-2010 – 134 p. (soumis par le Secrétariat)	AC25 Inf. 5(2)	9.6	anglais	26/05/2011
6.	The Future of Sharks: A Review of Action and Inaction (soumis par le Secrétariat à la demande de Pew Environment Group et TRAFFIC)	AC25 Inf. 6	17	anglais	31/05/2011
7.	Deep-sea Shark Species for Consideration of a CITES Listing (soumis par le Secrétariat à la demande de Pew Environment Group)	AC25 Inf. 7	17	anglais	31/05/2011
8.	Managing Sea Cucumber Fisheries with an Ecosystem Approach (submitted by the Food and Agriculture Organization of the United Nations)	AC25 Inf.8	20	anglais	17/06/2011
9.	Ranching and trade in ranched specimens of species transferred from appendix I to appendix II	AC25 Inf. 9	12	anglais	05/07/2011
10.	Application of CITES listing criteria to commercially exploited marine species	AC25 Inf.10	10	anglais	05/07/2011
11.	Progress report on data collection and analyses	AC25 Inf. 11	9.5	anglais	11/07/2011