- Accueil
- Documents
- Notifications aux Parties
Notifications to the Parties
Date of issue | Active | Information | Fichiers |
---|---|---|---|
Valid | 2024/006 - PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE D’APPLICATION DE L’ARTICLE XIII PTEROCARPUS ERINACEUS (BOIS DE ROSE DE L’AFRIQUE DE L’OUEST) POUR TOUS LES ÉTATS DE L’AIRE DE RÉPARTITION - Récapitulation de l’article XIII, recommandations de l’Étude du commerce important en ce qui concerne Pterocarpus erinaceus et rappel de la recommandation de suspendre le commerce des espèces concernées dans certains États de l’aire de répartition |
||
Valid | 2024/002 - Désignation de l'Organe de gestion de la République démocratique du Congo |
||
Valid | 2023/139 - CANADA - Mesures nationales plus strictes en matière d’importation et d’exportation de défenses d’éléphant (ivoire) et de cornes de rhinocéros |
||
Valid | 2023/134 - Commerce illégal de grands singes d’Afrique |
||
Valid | 2023/133 - Nouveau rapport sur l’application |
||
Valid | 2023/129 - APPLICATION DE L’ARTICLE XIII AU BANGLADESH - Recommandation de suspension des transactions à des fins commerciales de spécimens d’oiseaux inscrits aux Annexes de la CITES avec le Bangladesh, et autres recommandations |
||
Valid | 2023/128 - APPLICATION DE L’ARTICLE XIII EN GUINEE - Recommandation visant à maintenir la suspension de transactions à des fins commerciales avec la Guinée de spécimens de toutes les espèces inscrites à la CITES et autres recommandations |
||
Valid | 2023/124 - Plateforme de diffusion de la Base de données sur le commerce illégal (CITES) |
||
Valid | 2023/120 - ILES SALOMON - Rappel concernant les espèces faisant actuellement l’objet d’une suspension du commerce |
||
Valid | 2023/112 - MEXIQUE - Plan d’action de respect de la Convention |
||
Valid | 2023/098 - COLOMBIE - Réglementation en vigueur en Colombie pour les espèces de requins, de raies marines et de chimères |
||
Valid | 2023/092 - MEXIQUE - Plan d’action visant au respect de la Convention pour l’acoupa de MacDonald (Totoaba macdonaldi) |
||
Valid | 2023/072 - ARGENTINE - Utilisation des timbres de sécurité |
||
Valid | 2023/071 - APPLICATION DE LA PROCEDURE ACCELEREE PREVUE A L’ARTICLE XIII, CONCERNANT LE BOIS DE ROSE D’AFRIQUE DE L’OUEST, PTEROCARPUS ERINACEUS, DE TOUS LES ÉTATS DE L’AIRE DE REPARTITION - Suite de la procédure de saisie par le Sénégal d’un stock de Pterocarpus erinaceus en provenance du Mali |
||
Valid | 2023/063 - ÉQUATEUR - Utilisation des timbres de sécurité |
||
Valid | 2023/060 - ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE - Règlementation pour la mise en de la CITES aux États-Unis d’Amérique |
||
Valid | 2023/057 - PANAMA - Suspension de la délivrance de permis d’exportation pour les spécimens prélevés dans la nature (W) |
||
Valid | 2023/022 - Mise en place du système de gestion et de suivi pour l'étude du commerce important |
||
Valid | 2023/014 - Outils pour la délivrance informatisée des permis CITES (version 3.0) |
||
Valid | 2022/080 - Répertoire des laboratoires effectuant des tests de criminalistique appliquée aux espèces sauvages |
Pagination
- Première page
- Page précédente
- …
- 2
- 3
- 4
- 5
- 6
- 7
- 8
- 9
- 10
- …
- Page suivante
- Dernière page